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Caroline Megglé pour Localtis

Économie sociale et solidaire : comment les métropoles agissent

Economie sociale et innovation

Commande publique

Développement économique

Aides aux entreprises et structuration d’une offre d’accompagnement, R&D sociale, commande publique responsable… une étude de l’Avise et du RTES passe en revue les différents leviers utilisés par les métropoles soucieuses de consolider l’économie sociale et solidaire sur leur territoire.

Quels sont les "cadres et leviers d’action des métropoles pour renforcer l’économie sociale et solidaire" ? Pour répondre à cette question, le Réseau des territoires pour une économie solidaire (RTES) et l’Avise ont mené l’enquête auprès des 22 métropoles. "L’ESS et l’innovation sociale, conjuguant développement économique, lutte contre les exclusions et solidarités, problématiques environnementales, ont toute leur place pour être au cœur de leur stratégie de développement", confirment l’Avise et le RTES dans une étude publiée le 5 juillet.

Six champs d’action y sont mis en avant : l’appui à l’écosystème de l’accompagnement et du financement, le soutien direct aux structures de l’ESS, l’accès au foncier et les tiers-lieux (sur ce sujet, voir notre article du 28 mai 2019), le développement de la R&D sociale et des dynamiques collaboratives innovantes, le développement des achats socialement responsables et enfin l’animation de la dynamique locale et la sensibilisation à l’ESS et à l’innovation sociale.

Subventions, appui aux PTCE et aux Scic

Sur chaque thème, des démarches mises en place par des métropoles sont valorisées, par exemple les efforts de la métropole de Toulouse pour structurer un parcours d’accompagnement des porteurs de projet. Partenarial, le dispositif permet à une trentaine d'acteurs de bénéficier d’un volume d’heures d’accompagnement adapté au stade d’avancement du projet par l’une des structures du territoire.

Pour une métropole, le soutien direct des entreprises de l’ESS peut se traduire par l’attribution de subventions ou de prix, le financement de pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) ou encore la prise de participation dans des sociétés coopératives d’intérêt collectif (Scic) – neuf métropoles soutiendraient ainsi des Scic.

Un schéma des achats responsables dans six métropoles

En matière de R&D sociale, est cité l’exemple du centre d’innovations sociales Clermont Auvergne (Cisca) créé fin 2018 et co-présidé par l’élue métropolitaine en charge de l’ESS, le président de l’université et la directrice de la Scic Epicentre Factory. Son rôle est notamment de faciliter le lien entre des acteurs socio-économiques ayant des besoins en R&D et des chercheurs du territoire.

Au chapitre dédié, la publication propose un point sur l’adoption par les métropoles d’un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables, obligatoire depuis la loi sur l’ESS de 2014 pour les collectivités ayant un volume annuel d’achats publics supérieur à 100 millions d’euros. Six métropoles en auraient adopté un : Bordeaux, Nice, Nantes, Rennes, Strasbourg et Lille. Sur ce thème, d'autres métropoles - Grenoble, Saint-Étienne, Toulon, Montpellier - sont par ailleurs citées pour des démarches de référencement, de formation des acteurs de l’ESS, de sensibilisation des communes ou encore de plateforme destinée à faciliter l’établissement de clauses sociales.

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