Groupe Caisse des Dépôts - LOCALTIS
4 septembre 2026

Nous voici de retour depuis lundi, après une longue parenthèse durant laquelle nos lecteurs restés à leur poste ont pu feuilleter notre édition spéciale "récap estival"…
Nous avons d'emblée, comme il se doit, épluché un mois de Journal officiel et vous avons au fil de la semaine proposé des points détaillés sur les principaux textes parus, qu'il s'agisse de lois (loi d'urgence agricole, loi Montagne, loi Ripost) ou de textes réglementaires (fonction publique territoriale, eau, aménagement, social, énergie, logement, insertion, tourisme…).
A l'heure des premiers bilans et des premières annonces d'aides, nous sommes aussi évidemment revenus sur ce qui a marqué cet été 2026 – cette météo hors normes et ses conséquences.
On n'a pas pour autant oublié la rentrée scolaire, avec ses diverses nouveautés et casse-tête… et vous souhaitons à tous une bonne reprise bien informée !

Claire Mallet
claire.mallet@localtis.fr
banquedesterritoires.fr/edition-localtis

 

L'essentiel de la semaine

Fonction publique

Arrêts maladie, report de congés, retraites… de nombreuses nouveautés "RH"

La pause estivale a donné lieu à une abondante production réglementaire dans le domaine de la fonction publique territoriale. Et les champs visés ne sont pas mineurs : arrêts maladie, temps partiel thérapeutique, rupture conventionnelle, report des congés, pensions de retraite… Sans oublier la réforme de l'encadrement supérieur territorial, qui a fait l'objet d'une instruction très attendue. Tour d'horizon de ces différentes nouveautés à intégrer d'urgence.
Cohésion des territoires | Environnement | Transitions agricole et alimentaire

La loi d’urgence agricole promulguée : tout ce qu’il faut en retenir

Cohésion des territoires | Environnement

Loi Montagne : un "acte III" très resserré

Sécurité

Rodéos, mortiers, protoxyde d’azote, rave parties… la loi Ripost est promulguée

Environnement

Contrôles sanitaires, eaux non conventionnelles : florilège des derniers textes pour préserver la ressource

Transport et mobilité décarbonée

Véhicules de livraison autonomes : un arrêté ouvre la voie à leur homologation

Santé | Social

Agences régionales de santé : l'échelon départemental renforcé par deux décrets

Cohésion des territoires | Jeunesse, éducation et formation

Édouard Geffray veut faire de l'offre scolaire un élément de dynamique territoriale

Jeunesse, éducation et formation

Casse-tête en vue pour l'interdiction des téléphones portables au lycée

Adaptation au changement climatique | Environnement

Transition écologique : le Haut-commissariat à la stratégie mise beaucoup sur les collectivités territoriales

 

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