Groupe Caisse des Dépôts - LOCALTIS
11 juin 2021

Dans votre déambulation parmi nos articles de la semaine, il y a des chances que vous en lisiez au moins deux. Parce que sur nombre de sujets, il se trouve qu'ils fonctionnent pas mal par paires.

La première paire, c'est notre décryptage de l'examen du projet de loi Climat et Résilience en commission au Sénat, que nous avons traité en deux volets vu l'ampleur de la matière (697 amendements adoptés !) : lundi, ce fut publicité, consigne, commande publique, eau, forêts, code minier, énergie, transports, rénovation énergétique... et le lendemain, artificialisation des sols, adaptation des territoires au dérèglement climatique, consommation d'énergie, alimentation, agroécologie...

La deuxième, c'est sur le projet de loi 4D, avec l'audition, successivement, de Guy Geoffroy pour l'Association des maires de France et de Dominique Bussereau pour l'Assemblée des départements de France. Et on pourrait y ajouter le rapport de la mission flash sur les métropoles présenté hier au Sénat. Voire, indirectement, les travaux de l'Institut Montaigne sur le rôle des régions.

Autre tandem : les deux propositions de loi liées au livre adoptées coup sur coup au Sénat, d'abord sur les librairies indépendantes (et, entre autres, le soutien que pourront leur apporter les collectivités), ensuite sur les bibliothèques.

On pourrait aussi mentionner un double baromètre quant à l'impact de la crise sur les entreprises – l'un vient des experts-comptables, l'autre des tribunaux de commerce. Et sur ce sujet, l'analyse que livre le député Jean-Noël Barrot, chargé par le gouvernement d'une mission relative à l'accompagnement de la sortie de crise et du rebond économique territorial, devrait vous intéresser.

Enfin, deux beaux sujets dont le dénominateur commun est… le temps ! Si si, temps des villes et… temps de la vie. En jeu pour l'un, suite à un webinaire de Tempo territorial : comment faire en sorte que les temps des campus et ceux des villes s’articulent de façon complémentaire pour les étudiants et les autres habitants ? Et pour l'autre, dans le cadre d'une réflexion animée par France Stratégie : face à une "forme de consensus sur la nécessité de ralentir l'économie comme nos vies et de repenser notre rapport au temps", pourrait-on imaginer la mise en place d'un "parcours respirant", "compte épargne temps universel" ou autre "banque des temps" ?

Claire Mallet
claire.mallet@localtis.fr
www.banquedesterritoires.fr/edition-localtis

 

L'essentiel de la semaine

Aménagement et foncier, urbanisme | Cohésion des territoires

Ingénierie : l'ANCT en train d'acquérir "ses lettres de noblesse"

Accueillie parfois avec circonspection à sa création, l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) est en train de s'imposer. Sa présidente, Caroline Cayeux, a pu présenter, jeudi 10 juin, devant la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales, un bilan de son action dans le contexte particulièrement houleux de la crise.
Commande publique | Développement économique | Energie | Environnement | Habitat | Transport mobilité durable

Projet de loi Climat et Résilience : les apports du Sénat en commission, première partie

Aménagement et foncier, urbanisme | Développement économique | Environnement | Jeunesse, éducation et formation | Social

Projet de loi Climat et Résilience : les apports du Sénat en commission, deuxième partie

COVID-19 | Développement économique | Plan de relance

Géographie de la crise : le député Jean-Noël Barrot livre ses premières analyses

Organisation territoriale, élus et institutions

Décentralisation : Dominique Bussereau dénonce "les loupés" du projet de loi 4D

Organisation territoriale, élus et institutions

Projet de loi 4D : l'AMF dit sa "déception" et son "inquiétude" sur certains points

Cohésion des territoires | Organisation territoriale, élus et institutions

Métropoles : les sénateurs réclament un recentrage des compétences

Cohésion des territoires | Organisation territoriale, élus et institutions

Institut Montaigne : les régions, fer de lance des acteurs publics ?

Citoyenneté et services au public | Emploi | Social | Transport mobilité durable

Ralentir, est-ce possible ? France stratégie anime la réflexion

COVID-19

Les règles du jeu (et le pass sanitaire) en vigueur dès ce 9 juin précisées par décret

 

Également dans l'actualité

Environnement

Zones à inondations fréquentes : le CGEDD invite les collectivités à déployer une stratégie globale

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Nouveaux délais supplémentaires pour les fonctionnaires territoriaux stagiaires : le décret est paru

4 juin 2021

Culture / Tourisme

Après les librairies, le Sénat adopte une proposition de loi sur les bibliothèques

10 juin 2021

Le Sénat vote une proposition de loi pour protéger la librairie indépendante et contrer les plateformes

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Tourisme : parution du guide de la taxe de séjour avec les nouveautés 2021

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Publication de la loi modernisant les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine

7 juin 2021

Un protocole sanitaire pour les fans-zones de l'Euro de football

9 juin 2021

Économie

Impact de la crise : des radiations d’entreprises en forte hausse et des défaillances toujours en baisse 

8 juin 2021

Les TPE-PME ont bien résisté grâce aux aides, mais il ne faut pas "débrancher trop vite"

4 juin 2021

Le gouvernement inquiet du climat social en France

9 juin 2021

"Le boom du télétravail peut être le boom des villes moyennes"

9 juin 2021

Réduction de Tascom pour les magasins de moins de 400 m2 : une mesure à 3 millions d’euros

4 juin 2021

Éducation / Enseignement supérieur

Villes et campus à la recherche du bon tempo

9 juin 2021

Étudiants : le Sénat vote une proposition de ticket restaurant territorialisé

10 juin 2021

Continuité pédagogique du printemps 2020 : les collectivités ont fait face mais leur efficacité reste à démontrer

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La cantine, un service "étroitement lié" à l'éducation… exonéré de TVA

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4 juin 2021
 
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