Groupe Caisse des Dépôts - TERRITOIRES CONSEILS

Bimensuelle

6 janvier 2022

Bonjour, 


Toute l’équipe vous adresse ses meilleurs vœux pour l’année 2022. 

Nous vous invitons à vous inscrire à nos prochaines webconférences:

Nous vous proposons de découvrir notre dernier livre blanc qui s’interroge sur le numérique,  un levier de transformation et de consolidation du tissu commercial de proximité ?
Territoires Conseils propose un tour d’horizon des initiatives locales, qui utilisent les outils numériques au service d’une reconnexion entre le commerce, le territoire et le consommateur.

 

Bonne lecture 
 

 

Expériences

Jeunesse, éducation et formation

Coulaines investit dans sa jeunesse (72)

5 janvier 2022
Rallye citoyen, chantier d'argent de poche, stage en collectivité… La petite ville de Coulaines, dans la périphérie du Mans, a mis en place ces trois actions pour inscrire les jeunes, de 10 à 22 ans, dans la vie de leur commune, et donner à certains un coup de pouce souvent déterminant pour leur avenir.
Développement durable | Energie

Serre Chevalier Vallée, premier domaine skiable à produire son électricité (05)

4 janvier 2022
Eau, assainissement, GEMAPI

Le Point info eau au service du Pays de La Châtaigneraie et de ses habitants (85)

3 janvier 2022
Jeunesse, éducation et formation

Châteauroux municipalise et relance ses centres sociaux (36)

23 décembre 2021
Aménagement et foncier, urbanisme

L’écologie au cœur du réaménagement de Frontignan (34)

22 décembre 2021
Tourisme, culture, loisirs

Le conte à Pougne-Hérisson, pour faire vivre un patrimoine immatériel (79)

21 décembre 2021
Développement durable

Développement durable : Arêches-Beaufort mobilise les touristes (73)

16 décembre 2021
Citoyenneté et services au public

Dans le Gers ou en Corse, l’Erasmus rural dynamise les villages (32 et 2A)

20 décembre 2021
Voir la base d'expériences
 

Prochains événements

18
jan
De 10h30 à 12h00
Webconférence

Loi de finances pour 2022 : quelles dispositions définitives pour les collectivités locales ?

Finances locales | Organisation territoriale, élus et institutions

La Loi de finances pour 2022 comporte de nombreuses mesures concernant la fiscalité et les finances locales.

20
jan
Webconférence

Le cadre juridique des aides économiques des communes et EPCI : fondamentaux juridiques et zoom sur les dispositions du plan de relance

3
fév
Webconférence

Présentation de la loi « 3DS »

Voir l'agenda
 

La question/réponse juridique

Quelle articulation entre les différents documents budgétaires et financiers en 2022 ?

14 décembre 2021
Finances et fiscalité | Finances locales

Constat : Dans de nombreuses collectivités, la période de préparation budgétaire débute dès le mois de décembre précédant le nouvel exercice. Quelles sont les différentes étapes qui conduisent au vote des documents budgétaires et fiscaux ? Il s’agit en particulier du rapport d’orientation budgétaire, du compte de gestion, du compte administratif, du budget primitif, et du vote des taux des principaux impôts locaux. Comment optimiser l’ensemble de ce processus ?

Décrouvrir la réponse
 
Le service de renseignements juridiques et financiers
0970 808 809*
Un service gratuit destiné aux communes de moins de 20 000 habitants, aux communes nouvelles et aux intercommunalités.
* Du lundi au vendredi de 9h à 19h (prix d'un appel local)
Une question ? Contactez-nous
 

Publications

Etude

Le numérique, un levier de transformation et de consolidation du tissu commercial de proximité ?

15 décembre 2021
Territoires Conseils propose un tour d’horizon des initiatives locales, qui utilisent les outils numériques…
Lire la suite
Compte-rendu

GeMAPI, maîtrise des ruissellements et gestion des eaux pluviales : quelle articulation des compétences pour une approche intégrée de la gestion de l’eau à l’échelle des bassins versants ? (compte-rendu)

1 décembre 2021
L’eau se joue des périmètres administratifs et géographiques, dès lors, comment agir en tant que…
Compte-rendu

La répartition de la fiscalité locale au sein du bloc communal : enjeux et leviers (compte-rendu)

23 novembre 2021
Le développement ininterrompu de l'intercommunalité a fait naître au fil du temps une plus grande…
Compte-rendu

Projet de loi de finances pour 2022 : les principales dispositions intéressant les collectivités locales (compte-rendu)

5 novembre 2021
Chaque année, le projet de Loi de finances apporte son contingent de nouveautés en matière financière…
Compte-rendu

Principes et bonnes pratiques pour le développement d’usages vélo en milieu péri-urbain et rural (compte-rendu)

26 octobre 2021
L’année 2021 aura été marquée par un véritable engouement pour les deux-roues, mécaniques comme…
Compte-rendu

Commande publique : les enseignements de la crise sanitaire (compte-rendu)

25 octobre 2021
La crise sanitaire a conduit, dès mars 2020, les pouvoirs publics à prendre des mesures dérogatoires…
Etude

Etude gouvernance des satellites communautaires

13 octobre 2021
A l’heure de la relance, des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) mais également…
Guide

Les sociétés patrimoniales actrices de la relance

12 octobre 2021
L’économie mixte au service du développement territorial.
Guide

Guide des communes nouvelles

6 octobre 2021
Depuis la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 créant le dispositif des communes…
Guide et démarche territoriale

Créer une dynamique de développement dans une commune rurale

6 octobre 2021
Territoires Conseils accompagne, sur le plan méthodologique, les collectivités rurales dans leur démarche…
Guide

Stratégies de transition alimentaire et restauration collective

8 septembre 2021
La Banque des Territoires est sollicitée de façon croissante par les collectivités locales en matière…
Guide

Les syndicats mixtes en 70 questions-réponses

21 septembre 2021
Territoires Conseils et l’AdCF, dans le cadre de leur partenariat, vous proposent un nouveau guide…
Guide

Transition alimentaire, outils de transformation et plateformes logistiques

8 septembre 2021
La Banque des Territoires est sollicitée de façon croissante par les collectivités locales en matière…
Compte-rendu

Mobilité en milieu rural ou périurbain : méthodologie de projet (compte-rendu)

13 octobre 2021
Dans quelle mesure est-il possible pour une collectivité locale rurale ou périurbaine de déployer…
Compte-rendu

Les marges de manœuvre fiscales des collectivités locales : quoi de neuf pour 2022 (compte-rendu)

13 octobre 2021
La suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales (THRP) ainsi que la division…
Compte-rendu

La DDmarche : une méthodologie participative et opérationnelle (compte-rendu)

30 septembre 2021
Compte rendu de la webconférence du 30 septembre.  
Compte-rendu

Le droit à la formation des élus des communes et EPCI : les fondamentaux juridiques (compte-rendu)

21 septembre 2021
La formation des élus locaux est un enjeu crucial, au regard notamment de l’étendue et de la complexité…
Compte-rendu

Résilience des infrastructures : les leviers pour la rénovation des ponts (compte-rendu)

8 septembre 2021
Selon un rapport récent du Sénat, près de 25 000 ponts sont en mauvais état structurel et posent…
Guide

Eau et solutions fondées sur la nature

31 mars 2021
Risques d’inondation, de sécheresses ou d’érosion ? Îlots de chaleur ? Pollutions ? Dégradation…
Voir toutes les publications
 

Dossiers

Le E-commerce

18 mai 2021

Exemples de réalisations de rénovation thermique de bâtiments publics

10 avril 2019

Mobilité

5 octobre 2020

Démarches paysagères

4 septembre 2019
 
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