Groupe Caisse des Dépôts - TERRITOIRES CONSEILS

Groupe Caisse des Dépôts - TERRITOIRES CONSEILS

18 février 2021

Bonjour,


Nous vous invitons, le 1er mars à une webconférence pour faire le point sur l’état de l’art et les bonnes pratiques des services de transports à la demande.


Nous vous proposons également, le 25 février, une réunion téléphonique pour vous donner des outils de prévention des conflits d’intérêts au sein des communes et des EPCI.


Enfin, nous soutenons les projets locaux contribuant à la relance économique en apportant de l’ingénierie, des prêts et de l’investissement. Découvrez nos modalités d’accompagnement au service d’une relance verte et solidaire sur notre site.

 

Bonne lecture,

 

Expériences

Tourisme, culture, loisirs

Face au Covid, Deauville redéploie son festival photo hors les murs (14)

16 février 2021
Imaginé et porté par la ville de Deauville, le festival photographique Planches contact s’est réorganisé dans le temps et dans l’espace pour exister malgré les restrictions sanitaires : il se tient « hors les murs » et a été prolongé de deux mois.
Développement économique | Smart city

Une plateforme d’achats en ligne dans le Grand Hainaut pour booster le commerce local (59)

11 février 2021
Dialogue citoyen | Citoyenneté et services au public

Avec « Dis-moi tout... », des citoyens tirés au sort donnent leur avis à La Vraie-Croix (56)

10 février 2021
Développement économique

Un lycée reconverti en tiers-lieu économique à Valence-en-Poitou (86)

9 février 2021
Aménagement et foncier, urbanisme | Habitat

Résorber l’habitat spontané pour transformer Maripa-Soula en petite ville organisée (973)

5 février 2021
Jeunesse, éducation et formation | Social

Des logements pour accueillir les jeunes au cœur de Châtellerault (86)

4 février 2021
Social | Economie sociale et innovation

À Moncontour, un tiers-lieu numérique pour les seniors et les professionnels (22)

3 février 2021
Social

Comme à la maison, l'accueil familial de personnes âgées relancé dans les Pyrénées-Atlantiques (64)

29 janvier 2021
Voir la base d'expériences
 

Prochains événements

25
fév
De 10h30 à 12h00
Réunion téléphonique

Comment prévenir au mieux les situations de conflits d’intérêts au sein des communes et des EPCI ?

Organisation territoriale, élus et institutions

L’arsenal législatif a été renforcé ces dernières années, notamment par la loi du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique.

1
mar
Webconférence

Les services de transports à demande : point sur l’état de l’art et les bonnes pratiques

11
mar
Webconférence

Les marchés publics passés sans publicité ni mise en concurrence et les marchés publics à procédure adaptée : fondamentaux juridiques

25
mar
Webconférence

Le numérique, levier de transformation et de consolidation du tissu commercial de proximité

25
mar
Réunion téléphonique

Le droit à la formation des élus des communes et EPCI : fondamentaux juridiques

26
mar
Webconférence

Consolider la mise en œuvre de la compétence Gemapi

1
avr
Webconférence

Accompagner l’émergence d’un entrepreneuriat de territoire (territoires émergents)

9
avr
Webconférence

Intermodalité : enjeux ruraux et périurbains

15
avr
Webconférence

Les modes de gestion des services publics locaux : fondamentaux juridiques

22
avr
Webconférence

La communication des documents administratifs : fondamentaux juridiques

Voir l'agenda
 

La question/réponse juridique

Loi sur le patrimoine sensoriel du 29 janvier 2021 : qu'implique-t-elle pour les communes rurales ?

15 février 2021
Citoyenneté et services au public

Constat : Les flux migratoires vers les territoires ruraux peuvent avoir pour conséquence l’exagération des conflits de voisinage, notamment en raison d’habitudes de vie bien différentes. Si les maires sont souvent confrontés à des plaintes concernant des troubles de voisinage olfactifs ou sonores dans ces territoires, le code de l’environnement intègrera désormais certains « sons et odeurs » dans le patrimoine national.  

Décrouvrir la réponse
 
Le service de renseignements juridiques et financiers
0970 808 809*
Un service gratuit destiné aux communes de moins de 20 000 habitants, aux communes nouvelles et aux intercommunalités.
* Du lundi au vendredi de 9h à 19h (prix d'un appel local)
Une question ? Contactez-nous
 

Publications

Publication

En Direct - Février 2021

4 février 2021
Territoires Conseils publie mensuellement la lettre « En Direct », une publication papier de quatre…
Lire la suite
Compte-rendu

Les tiers-lieux en milieu rural, catalyseurs de développement territorial (compte-rendu)

15 février 2021
Fablabs, living labs, espaces de co-working… Construits sur les principes de l’hybridation et la…
Compte-rendu

La police des édifices menaçant ruine et la lutte contre l’habitat indigne : quel est le nouveau cadre de ce régime juridique unifié ? (compte-rendu)

3 février 2021
Une ordonnance du 16 septembre 2020, entrée en vigueur le 1er janvier dernier, créer une nouvelle…
Compte-rendu

Distinction entre domaine public et domaine privé des communes et EPCI (C-Rendu)

2 février 2021
La gestion de la voirie publique constitue un enjeu de tout premier plan pour les communes et les EPCI…
Compte-rendu

Les points-clés du débat d’orientation budgétaire 2021 (compte-rendu)

25 janvier 2021
Cette webconférence a permis de mettre en évidence les points-clés du débat d’orientation budgétaire…
Compte-rendu

La voirie communale et intercommunale (compte-rendu)

4 janvier 2021
La gestion de la voirie publique constitue un enjeu de tout premier plan pour les communes et les EPCI…
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Dossiers

La Gemapi

27 septembre 2017

Nouveaux élus : la boite à outils de Territoires Conseils

10 juin 2019
 
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