Groupe Caisse des Dépôts - En direct

Bimensuelle

30 avril 2026

 

Bonjour, 

 

A la une cette semaine, nos webinaires du mois de mai :

 

 

 

Ces webinaires, gratuits, vous permettront d’échanger avec d’autres élus, de poser vos questions et de repartir avec des conseils utiles pour sécuriser vos décisions.

 

Accédez au programme complet de nos webinaires pour vous inscrire

 

 

Expériences

Biodiversité, Préservation de la Ressource

L'Argonne Ardennaise incite à planter haies et fruitiers (08)

28 avril 2026
Avec « Ma haie pour les abeilles », la communauté de communes de l'Argonne Ardennaise et ses partenaires ont planté 31 kilomètres de haies et 2 000 arbres fruitiers en trois ans. Enfants et adultes sont sensibilisés à la trame verte et aux pollinisateurs et les effets de leurs actions sont mesurés grâce à des diagnostics écologiques.
Revitalisation des centres villes

L'Haÿ-les-Roses travaille à dynamiser son centre-ville (94)

27 avril 2026
Réhabilitation du parc public

À Ormes, la cour d’école change d’usages et d’atmosphère (45)

23 avril 2026
Tourisme, culture, loisirs

Cap Ferret : un camping réservé aux saisonniers (33)

21 avril 2026
Adaptation au changement climatique | Petites Villes de Demain

Charlieu Belmont communauté teste la filière chanvre (42)

20 avril 2026
Action cœur de ville | Publics fragiles

Le Grand Arras s’attaque au non-recours aux droits sociaux (62)

16 avril 2026
Voir la base d'expériences
 

Prochains événements

5
mai
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : Organisation et fonctionnement des assemblées délibérantes

Organisation territoriale, élus et institutions

En ce début de mandat des conseils municipaux, communautaires et syndicaux, nous vous proposons de dresser un état des lieux de l’organisation et du fonctionnement de ces assemblées. 

 

21
mai
Webinaire

Comment sont répartis les impôts locaux entre communes et intercommunalités ?

21
mai
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : Commissions, comités, et représentation dans les organismes extérieurs

28
mai
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : Retour sur la réforme du statut de l’élu local

3
juin
Webinaire

Faciliter l’accès aux financements verts via PVD+ : présentation et cas d’usage

9
juin
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : Engagement et remboursement de frais des élus du bloc communal

11
juin
Webinaire

Coopération financière entre communes et EPCI : quels leviers pour moderniser l’action économique des territoires ?

18
juin
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : Les fondamentaux de l’intercommunalité

9
juil
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : Les droits de l’opposition

Voir l'agenda
 

La question/réponse juridique

Quelles sont les communes qui bénéficient de la dotation de soutien pour les aménités rurales ?

18 octobre 2021
Environnement | Finances et fiscalité

Constat :

Forte d’une enveloppe de plus de 100 millions d’euros, la dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales a connu plusieurs évolutions depuis sa création en 2020. Aujourd’hui, quelles sont les communes qui peuvent en bénéficier, et sous quelles conditions ?

Décrouvrir la réponse
 
Rural Consult : le service de renseignements juridiques et financiers
0970 808 809*
Un service gratuit destiné aux communes de moins de 5 000 habitants et aux intercommunalités de moins de 50 000 habitants.
* Du lundi au vendredi de 9h à 19h (prix d'un appel local)
Une question ? Contactez-nous
 

Publications

Compte-rendu

Élections municipales et communautaires 2026 : Élaboration et mise en œuvre du règlement intérieur des assemblées (Replay du 23 avril 2026)

23 avril 2026
Dans les communes de 1 000 habitants et plus et les communautés de communes comprenant au moins une…
Lire la suite
Compte-rendu

Réaliser une opération de rénovation de l’habitat dans les centres-bourgs de communes rurales (Replay du 14 avril 2026)

14 avril 2026
Les élus des petites communes rurales se heurtent à des freins multiples (techniques financiers,…)…
Compte-rendu

Modèle économique de la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) : quelques cas d’application (en partenariat avec le CEREMA) Replay du 31 mars 2026

10 avril 2026
La mesure 18 du Plan Eau vise à accélérer le déploiement de la réutilisation des eaux usées traitées…
Compte-rendu

Elaboration d’un budget de collectivité : règles et principes (Replay du 2 avril 2026)

2 avril 2026
L’élaboration d’un budget de collectivité répond à des principes et à des règles précises…
Compte-rendu

Élections municipales et communautaires 2026 : délégations d’attribution, de fonction et de signature (Replay du 31 mars 2026)

31 mars 2026
Parmi les premières décisions à prendre au tout début du mandat qui s’ouvre, figure en bonne place…
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