Groupe Caisse des Dépôts - TERRITOIRES CONSEILS

Groupe Caisse des Dépôts - TERRITOIRES CONSEILS

16 juillet 2020

Bonjour,

 

Suite à la tenue des élections municipales, Territoires Conseils continue de répondre à vos questions avec un cycle de webconférences et réunions téléphoniques qui reprend le 15 septembre par une webconférence sur le fonctionnement des conseils municipaux, communautaires et syndicaux.  

 

De plus, nous vous invitons à consulter les comptes-rendus de nos derniers évènements, notamment :

 

Enfin, nous vous rappelons que Territoires Conseils et l’Assemblée des Communautés de France – AdCF vous proposent de contribuer à une étude sur l’impact du confinement et du déconfinement sur les jeunes.

Si vous souhaitez nous faire part des actions passées, actuelles ou futures portées par votre intercommunalité, répondez à ce court questionnaire.

 

Nous vous donnons rendez-vous le 3 septembre pour notre prochaine Newsletter et vous souhaitons une bonne période estivale.

 

Expériences

Aménagement et foncier

En Côte-d’Or, les eaux pluviales d’une zone d’activités irriguent des terres agricoles (21)

16 juillet 2020
Les 200.000 m³ de remblais issus des travaux d’une plateforme logistique, à Fauverney en Côte-d’Or, ont servi à construire un bassin de 4 hectares qui recueille l’eau de pluie d’une zone d’activité économique. Huit agriculteurs bénéficient de cette eau pour l’irrigation.
Aménagement et foncier | Citoyenneté et services au public

Une résidence d’architecte pour un projet d’urbanisme participatif (67)

15 juillet 2020
Infrastructures numériques, données

Les communes de Charente-Maritime accompagnées dans le développement du télétravail (17)

13 juillet 2020
Santé, médico-social, vieillissement

À Saint-Romain-d’Urfé, les habitants cofinancent l’unité de vie pour les seniors (42)

8 juillet 2020
Développement économique

Agir pour le commerce dans l’Ouest Rhodanien (69)

7 juillet 2020
Social

En Livradois Forez, un réseau de coordination pour les femmes victimes de violences conjugales (63)

6 juillet 2020
Energie | Social

Communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer : une plateforme bois pour la transition énergétique et l’emploi (62)

1 juillet 2020
Commande publique

La mutualisation en outre-mer passe par une centrale d’achats communautaire (974)

30 juin 2020
Voir la base d'expériences
 

Prochains événements

15
sep
De 10h30 à 12h00
Webconférence

Le fonctionnement des conseils municipaux, communautaires et syndicaux

Organisation territoriale, élus et institutions | Municipales 2020 | Territoires Conseils

Le début du mandat constitue le moment opportun pour s’intéresser aux principes régissant le fonctionnement habituel de l’organe délibérant.

17
sep
Réunion téléphonique

Fonctionnement et actions des CCAS et CIAS (2)

Voir l'agenda
 

La question/réponse juridique

Quelles sont les nouvelles dispositions relatives au transfert des pouvoirs de police spéciale aux présidents d’EPCI ?

9 juillet 2020
Organisation territoriale, élus et institutions | Territoires Conseils

Constat : Avant la loi du 22 juin 2020, l’élection du nouveau président d’un EPCI déclenchait automatiquement le transfert des pouvoirs de police mentionnés à l’article L5211-9-2 du CGCT. (Loi du 22 juin 2020, n°2020-760, tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires).

Décrouvrir la réponse
 
Le service de renseignements juridiques et financiers
0970 808 809*
Un service gratuit destiné aux communes de moins de 20 000 habitants, aux communes nouvelles et aux intercommunalités.
* Du lundi au vendredi de 9h à 19h (prix d'un appel local)
Une question ? Contactez-nous
 

Publications

Publication

En Direct - Juillet/ Août 2020

16 juillet 2020
L’économie circulaire au service du développement territorial Le 10 février dernier était promulguée…
Lire la suite
Compte-rendu

Les fondamentaux de l'intercommunalité (compte-rendu)

10 juillet 2020
Cette webconférence à destination des nouveaux élus communautaires et communaux permet de faire le…
Etude

Etude sur l’impact du confinement et du déconfinement sur les jeunes

1 juillet 2020
Territoires Conseils et l’Assemblée des Communautés de France – AdCF vous proposent de contribuer…
Compte-rendu

Taxe de séjour : tarifs, collecte, contrôle (compte-rendu)

1 juillet 2020
En 2018, la taxe de séjour représentait 426 millions d’euros pour le bloc communal. A la suite de…
Compte-rendu

L'économie circulaire au service du développement territorial (compte-rendu)

1 juillet 2020
Destinées à ancrer le développement à une échelle locale et à répondre à des enjeux de raréfaction…
Compte-rendu

DGF, FPIC et péréquation - L’avenir des dotations des collectivités locales face à la réforme fiscale

29 juin 2020
La réforme de la fiscalité locale modifie le calcul des indicateurs financiers et fiscaux de la DGF…
Compte-rendu

Le financement du service d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères

29 juin 2020
Les services locaux de collecte, de tri et de traitement des déchets des ménages et des professionnels…
Méthode et outil

Guide d’évaluation économique des actions de développement durable

23 juin 2020
Ce guide est le complément méthodologique indissociable de la grille d’évaluation de l’impact…
Compte-rendu

Attributions de compensation et pacte fiscal : les relations financières communes / EPCI (compte-rendu)

23 juin 2020
Le développement constant de l’intercommunalité et les nouvelles compétences exercées par les…
Voir toutes les publications
 

Dossiers

Municipales et crise sanitaire

10 juin 2019

La Gemapi

27 septembre 2017

Eau et assainissement

3 septembre 2019

Démarches paysagères

4 septembre 2019

Le PLU intercommunal

24 avril 2017
 
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