Groupe Caisse des Dépôts - LOCALTIS
28 septembre 2021
 
Aménagement et foncier, urbanisme | Finances et fiscalité | Logement | Plan de relance | Social

Congrès USH : Jean Castex annonce la compensation intégrale de la taxe foncière

C'est devant le congrès de l'Union sociale pour l'habitat, ce 28 septembre à Bordeaux, que le Premier ministre a annoncé les suites qu'il entend donner au rapport Rebsamen sur la relance de la construction de logements. A savoir notamment la compensation intégrale par l'État, au profit des collectivités, des exonérations de TFPB applicables au logement social. Un mécanisme est aussi prévu pour le logement intermédiaire. Egalement en vue : des "contrats de relance du logement" préfets-collectivités,…
Ecoles et bâtiments éducatifs | Jeunesse, éducation et formation | Politique de la ville

Émilie Kuchel (RFVE) : "Il faut une réflexion forte de l'État sur le bâti scolaire"

COVID-19 | Emploi | Fonction publique | Santé, médico-social, vieillissement

Agents handicapés : quelles modalités de travail après la crise ?

Citoyenneté et services au public

Open data : le gouvernement souhaite simplifier les démarches en ligne de 1.000 collectivités d'ici 2022

COVID-19 | Développement économique

Entreprises : le dispositif de sortie de crise en ordre de bataille

Environnement

Réutilisation des eaux usées traitées : le cadre d’expérimentation à nouveau en consultation

Jeunesse, éducation et formation | Sécurité | Social

Délinquance des mineurs : le gouvernement fait le pari d’une justice plus rapide

COVID-19 | Energie | Environnement | Transport mobilité durable

Observatoire climat-énergie : des résultats 2020 "en trompe-l'œil", selon le Réseau Action Climat

Emploi | Europe et international | Jeunesse, éducation et formation

Formation des adultes : comment l’Union européenne déroule son propre agenda

Santé, médico-social, vieillissement | Social

PLFSS et mesures Autonomie : les départements n'apprécient pas la méthode, les professionnels sont partagés

Jeunesse, éducation et formation

Instruction en famille : les mairies diligentent l'immense majorité des enquêtes

Transport mobilité durable

Nouvelles mobilités durables : 46 lauréats pour l'édition 2021 de l'AMI "Tenmod" destiné aux territoires peu denses

Jeunesse, éducation et formation

Les "Territoires éducatifs ruraux" étendus à 7 académies et 37 territoires supplémentaires

COVID-19 | Jeunesse, éducation et formation

Covid : une expérimentation de nouveau protocole lancée dans des écoles primaires

COVID-19 | Finances et fiscalité | Transport mobilité durable

Ile-de-France Mobilités "manque à ses devoirs" en suspendant les paiements à la RATP et la SNCF, selon le gouvernement

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EXPERIENCES LOCALES par Territoires Conseils

Modélisation 3D des villages détruits : un devoir et un tourisme de mémoire (54)


Mise en œuvre à l’occasion du centenaire de la déclaration de guerre, la modélisation de quatre villages de Meurthe-et-Moselle détruits entre 1914…
 
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