Dans la métropole rouennaise, moutons, vaches, poneys entretiennent pelouses et délaissés (76)

Dans le cadre de ses programmes en faveur de la biodiversité et de l’agriculture menés depuis 2012, la métropole Rouen Normandie (489.923 habitants) a opté pour le pâturage de certains espaces verts : bordures de champs, de terrains sportifs, de lotissements, d’échangeurs... "C’est un moyen efficace pour les entretenir à moindre coût et baisser la quantité de déchets verts produite", explique la coordinatrice biodiversité de la métropole, Audrey Bargé. "Le pâturage et la gestion différenciée des espaces verts créent en outre une mosaïque de paysages qui hébergent une biodiversité plus riche."

Catalogue de parcelles de toutes tailles

Après que la coordinatrice biodiversité a recensé les parcelles adaptées à cet usage (pente, accessibilité...) auprès des différents services de la métropole, la collectivité lance en décembre 2015, un premier appel à candidatures. Le dossier est accompagné de photos au sol et aériennes, et de la présentation très précise de chacune des parcelles proposées : superficie (400 à 60.000 m2), localisation, équipements (clôture, eau, électricité...), gestion demandée (nombre et périodes de fauches ou de pâturage, type et quantité d’animaux autorisés...) et éventuelles contraintes du site. La date limite de réponse, fixée début février, permet une occupation des terres dès avril 2016.

Appel ouvert et commission de sélection élargie

Peuvent répondre à cet appel des agriculteurs, des associations, des entreprises et des particuliers possédant des animaux. Les candidatures sont étudiées par une commission constituée des partenaires et prescripteurs de l’opération : services concernés de la métropole, conservatoire d’espaces naturels, chambres d’Aariculture, parc naturel régional, associations agricoles... Les critères de sélection reposent sur le statut du candidat, sa localisation par rapport à la parcelle, l’adéquation de son projet par rapport au site, son implication dans une démarche de qualité, etc.

Parcelles de la métropole, mais pas seulement

Pour la première édition, les parcelles proposées étaient uniquement la propriété de la métropole. En 2017, les communes et les partenaires de l’opération ont été invités à en proposer à leur tour. Une convention est signée entre eux et la métropole, puis entre cette dernière et les occupants sélectionnés (voir les modèles joints).

Conventions d’occupation gratuite pour trois ans

Les conventions sont signées pour trois ans, renouvelables sans limite, tant que les terres sont disponibles et que les occupants respectent la charte. "L’occupation est gratuite pour soutenir notamment des agriculteurs qui ne trouvent pas de terres à des prix raisonnables et pour laisser de la souplesse de part et d’autre, précise la coordinatrice. Si nous demandions une location, les conventions de trois ans seraient requalifiées en bail rural, avec une durée minimale de 9 ans. Nos services juridiques ont pris un peu de temps pour trouver la meilleure solution". A noter : cette initiative a permis l’installation d’un jeune éleveur ovin.

Une vingtaine de parcelles occupées

En 2016, sur 31 parcelles proposées, 20 ont été attribuées à 11 lauréats, dont 5 agriculteurs, parmi 75 candidatures reçues. En 2017, 36 sites étaient proposés, dont 20 par la métropole et 16 par ses partenaires. 11 lauréats ont été choisis parmi 26 candidatures pour occuper 19 parcelles. Y paissent désormais des moutons, des vaches, des chèvres, des chevaux ou des poneys.
Quant au respect de la charte, la coordinatrice y veille. "Si l’un des occupants fauche trop tôt par exemple, je le sais généralement par les agents de nos services techniques et par mes visites. Nous engageons alors un dialogue avec l’occupant pour qu’il change ses pratiques", poursuit la coordinatrice.

Moins d’administratif grâce à une banque de parcelles en ligne

Depuis l’été 2017, la poursuite de l’action prend une autre forme. Le catalogue des parcelles disponibles est mis en ligne dans une banque de sites, pour une attribution en continu selon les mêmes critères. Les conventions seront en outre signées directement entre les propriétaires (communes, parc, métropole...) et les occupants. "L’objectif est notamment d’alléger la charge administrative que représentent les appels à candidatures. L’opération demande néanmoins beaucoup de temps de suivi. Même si dans la majorité des cas, le voisinage des animaux avec les maisons se passe très bien, il faut aussi informer et rassurer les riverains."