ESS / Environnement - Les monnaies locales peuvent-elles faciliter le financement de la transition écologique ?

Dans une note publiée en janvier 2016, l'institut Veblen explore la possibilité de "financer la transition écologique des territoires par les monnaies locales".

Les monnaies locales complémentaires (MLC) peuvent-elles avoir un rôle dans la mise en œuvre de la transition écologique ? C'est l'hypothèse explorée par l'institut Veblen pour les réformes économiques, dans une note publiée en janvier 2016. L'analyse prolonge la proposition d'établir une "organisation monétaire territorialisée et basée sur la valeur sociale du carbone évité", formulée dans le rapport Magnen et Fourel sur les MLC (voir notre article du 10 avril 2015).
L'intuition : le développement territorial, a fortiori dans une dynamique de transition écologique, nécessite de favoriser des "boucles locales de circulation des revenus" avec, idéalement, la "relocalisation de certaines productions". La monnaie locale, parce qu'elle "permet de créer une rupture avec la fongibilité de la monnaie", pourrait faciliter la concentration des activités et des revenus dans un territoire.
Cela passerait par des incitations : "des unités monétaires peuvent être émises en contrepartie de services écologiques". Et, de façon plus substantielle, par la possibilité donnée "aux acteurs locaux de s'approprier la définition des politiques de transition écologique et de débattre des instruments les plus adaptés pour accélérer cette transition".

Diffuser l'usage au-delà de la consommation engagée

Les monnaies locales sont encore peu répandues : 24 étaient en circulation fin 2014 et une vingtaine d'autres étaient en projet. L'institut Veblen cite l'eusko, dans le pays basque français, comme "le cas le plus réussi". Cette MLC a pris une certaine ampleur – "3.000 membres et 550 prestataires fin 2014, pour une masse monétaire de 370.000 euros environ" –, en développant la circulation inter-prestataires et les possibilités de financement.
Pour les auteurs de la note, la diffusion de l'usage de la monnaie locale au-delà de la "consommation engagée" d'un petit groupe est un préalable indispensable à l'"[infléchissement] en profondeur [des] dynamiques productives et commerciales". "Pour aller au-delà de ce seul rapport usagers / prestataires, il faut intégrer la circulation monétaire interentreprises et plus largement inter-prestataires."

La nécessaire implication des collectivités locales

Ce changement d'échelle passe notamment par l'implication des collectivités locales. Depuis la loi de juillet 2014 sur l'économie sociale et solidaire (ESS), les collectivités peuvent à la fois accepter des paiements en titres de MLC (TMLC), notamment pour les impôts locaux, et passer commande à des prestataires en TMLC.
Les habitants de Bristol, au Royaume-Uni, ont d'ores et déjà la possibilité de payer leurs taxes locales en livres de Bristol (Bristol Pound), tandis que la municipalité propose à ses employés de verser une partie de leur salaire dans cette monnaie locale.
L'institut Veblen fournit aux collectivités plusieurs raisons de s'investir : encourager des initiatives citoyennes et des réflexions "autour des conditions du bien-être social sur le territoire", mettre les monnaies locales au service de "politiques sociales, économiques et environnementales par lesquelles le tissu commerçant et productif local est renforcé tout en s'orientant vers un modèle plus écologique".

Valoriser les "bénéfices environnementaux" par l'émission de titres

Pour garantir le maintien de la dimension citoyenne des projets "tout en garantissant l'engagement pérenne des collectivités et d'autres parties prenantes du territoire", la formule de la société coopérative d'intérêt collectif (Scic) paraît adaptée au portage de l'activité d'émission de la MLC. Selon le cadre fixé par la loi de 2014, les MLC doivent être émises par des structures de l'ESS dont c'est la seule activité.
Selon les auteurs, ce n'est qu'une fois que l'usage de la monnaie locale a atteint une certaine ampleur – via les échanges interentreprises et le financement – qu'il devient possible de connecter la MLC à une politique de soutien à l'investissement écologique. Plusieurs mécanismes sont détaillés dans la note. L'un d'entre eux consiste à encourager les investissements en monnaie locale vers des projets de transition écologique. Un autre vise à se servir du titre de monnaie locale pour valoriser et récompenser les "bénéfices environnementaux" et, notamment, la réduction d'émissions de gaz à effet de serre.

 

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