Une conférence citoyenne pour l'entretien des rivières

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Environnement

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Organisation territoriale, élus et institutions

Meurthe-et-Moselle

La communauté doit-elle demander des contreparties lorsqu'elle se substitue aux riverains pour l'exécution des travaux d'entretien de leurs berges ? La communauté de communes des 3 Vallées en Meurthe-et-Moselle a organisé une conférence citoyenne pour imaginer la bonne politique à mettre en place avec les habitants.

La communauté de communes des 3 Vallées s'investit depuis plusieurs années dans la restauration et la mise en valeur du Rupt de Mad et de ses principaux affluents, avec la restauration des berges et l'entretien de certains ouvrages hydrauliques. Ces travaux sont indispensables à la stabilité des rives, au bon écoulement des eaux, à la bonne circulation des poissons et à la conservation des paysages des vallées.
Or, de nombreux riverains, dont des agriculteurs mais aussi des particuliers, quelquefois âgés, possèdent un terrain sur les rives. Ils sont censés prendre eux-mêmes en charge l'entretien des berges, ce que beaucoup d'entre eux ne peuvent pas faire. Sachant que le coût des travaux est assumé par la collectivité, on peut comprendre que les contribuables de la communauté s'interrogent. Ce dossier concerne directement la vie quotidienne des habitants et suscite souvent des avis très tranchés sur ce qu'il convient de faire.
"Ces travaux, explique Jean-Claude Dotte, adjoint à Thiaucourt et responsable Rivières au bureau de la communauté, coûtent quatre euros annuels par habitant, ce n'est pas beaucoup. Mais il n'était pas question non plus d'entériner cet état de fait, ni de transmettre les factures de travaux aux seuls propriétaires des terrains. Nous voulions inciter les riverains à entretenir et à nettoyer eux-mêmes leurs berges comme la loi leur en fait obligation, plutôt que de s'appuyer sur la collectivité pour faire le travail à leur place." Les élus ont donc imaginé de rassembler une conférence citoyenne, avec des habitants de la communauté et les riverains de la rivière qui le voudraient, pour essayer, ensemble, d'imaginer des solutions équitables, un avis motivé sur cette délicate question. Aux élus ensuite de prendre les décisions, en appliquant les propositions ou pas.

 

Les habitants ont proposé d'ouvrir des parties de rive au public

Les élus ont organisé la conférence de la façon la plus juste et la plus pédagogique possible. Pour ne pas être suspectés de favoriser tel ou tel, les habitants et les riverains à qui la participation a été proposée ont été tirés au sort, à la fois parmi les riverains et parmi les autres habitants. Le 24 octobre 2008, quatorze habitants sur les 6.000 de la communauté se sont retrouvés à la maison communautaire de Thiaucourt, de 8 h 30 à 17 heures pour débattre et délibérer. En amont, ils avaient pu se préparer à l'occasion de deux journées de formation et d'information à propos des différentes problématiques liées à l'eau sur le territoire, auxquelles avaient participé des experts de l'agence de l'eau, du parc naturel régional de Lorraine, des bureaux d'étude, la police de l'eau...
A l'issue de la journée, les habitants ont rendu aux élus présents un certain nombre de propositions. Ils ont estimé en particulier que la participation des propriétaires de berges pouvait prendre la forme d'un "contrat d'entretien avec chaque riverain volontaire, basé sur un cahier des charges et  définissant la nature des travaux réalisables par les riverains et par défaut, ceux réalisables par la collectivité. Ainsi, chaque riverain s'engage sur ce qu'il a la possibilité de faire". En contrepartie des travaux réalisés par la communauté, les habitants ont également proposé que des parties de rive soient rendues accessibles au public, juste compensation en effet des travaux effectués par la collectivité. Il suffirait que les parcours soient bien délimités et cohérents, que des panneaux d'information au public soient installés si nécessaire, etc. A été envisagé également qu'un réseau de riverains correspondants se constitue autour de chaque référent rivière des communes, afin d'assurer une veille active sur les questions de biodiversité, paysages, hydraulique, qualité environnementale...

 

Conséquence positive : la ville de Metz s'est intéressée aux travaux

"Des solutions ont effectivement été trouvées, confirme Jean-Claude Dotte. La plupart sont en phase de réalisation. Grâce à cette conférence citoyenne, les habitants ont compris, par exemple, qu'il vaut mieux pour tout le monde que le bois tombé soit coupé après une tempête, plutôt que d'encombrer la rivière. Ils ont compris que nous pouvions, évidemment, faire des travaux à la place de personnes âgées seules, s'ils s'engageaient, sur nos conseils, à mieux entretenir la végétation de leurs parcelles. C'est un résultat que nous trouvons très positif. Autre conséquence positive de l'opération : la ville de Metz, qui a besoin du Rupt de Mad pour sa propre alimentation, s'est intéressée à nos travaux, et elle a compris, elle aussi, que si notre eau était de meilleure qualité, elle serait moins coûteuse à traiter. Metz a donc décidé de nous aider, en améliorant le débit de nos rivières, en particulier."
Cette opération, soutenue par la Fondation de France, n'a coûté à la communauté de communes que les 204 euros de dédommagement pour le déplacement et le temps passé, versés à chaque membre de la conférence, comme pour un jury d'assises.

 

Jean-Luc Varin, pour la rubrique Expériences des sites Mairie-conseils et Localtis

Communauté de communes des 3 Vallées

Nombre d'habitants :

5500

Nombre de communes :

25
2 bis rue Henri-Poulet
54470 Thiaucourt
cc3v.accueil@wanadoo.fr

Vincent Asselot

Technicien de rivière

Jean-Claude Dotte

Adjoint à Thiaucourt, membre du bureau de la communauté, responsable Rivières
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