Apprendre à piloter un projet d'équipement intercommunal

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Organisation territoriale, élus et institutions

Loire-Atlantique

Comment les élus peuvent-ils conduire de bout en bout les études de besoin, de faisabilité, de programmation nécessaires à la réalisation d’un équipement d’envergure ? Comment préserver le rôle et les prérogatives de chacun : élus, services, bureau d’études ? Depuis sept ans, la communauté de communes d’Erdre et Gesvres suit une à une ces étapes qui vont prochainement aboutir à l’ouverture de deux équipements aquatiques. Retour d’expériences.

Sept ans auront été nécessaires pour faire sortir des plans les projets d’équipement aquatique de la communauté de communes d’Erdre et Gesvres (CCEG - 12 communes, 54.000 habitants en Loire-Atlantique). Un délai qui a permis aux élus de se donner les moyens de répondre au plus près aux besoins du territoire… C’est en juin 2005 qu’ils demandent à leurs services une première note de cadrage, énumérant les objectifs qu’ils ont eux-mêmes ciblés dans le cadre du projet de territoire en cours. Il s’agit, d’après Philippe Trotté, vice-président délégué au sport, "de satisfaire les attentes d’un public très large, que ce soit les jeunes, les familles ou même les moins jeunes. Mais la priorité est surtout de répondre au besoin des scolaires en accueillant des classes de primaire, en apprentissage de la natation, des collèges et des lycées". Bref, un outil multifonction, emblématique du territoire, à la fois sportif et associatif, de loisirs, mais aussi socioéducatif et favorisant la mixité sociale.

Une forte implication des élus et la mise en lumière de besoins non identifiés au départ

Sont alors engagées les études des besoins, de faisabilité financière et de programmation. En complément, une identification complète des acteurs, internes et externes, financeurs compris, parachève ces outils mis à la disposition d’un comité de pilotage constitué d’élus. Ces derniers s’impliquent beaucoup, et cela jusque dans le détail des projets. C’est ainsi qu’à leur demande, une vingtaine de visites d’équipements aquatiques sont organisées, chacune sur un aspect particulier.
Entretemps, les services poursuivent leur réflexion et constatent qu’un seul équipement ne pourra pas couvrir les besoins de l’ensemble du territoire. Notamment en raison de l’absence de commune centre sur le territoire et de la construction de nouveaux collèges sur des communes éloignées. Deux implantations s’imposent. Sur la base de ce cahier des charges, le programmiste sélectionné en 2006 présente les études de besoins et de faisabilité au conseil communautaire de 2008, en confirmant le scénario de deux équipements. Il suggère de les implanter sur les deux pôles structurants du territoire : l’un à Nort-sur-Erdre, l’autre à Treillières.

Le conseil général lance un plan Piscine

Après les élections municipales de 2008, il faut encore une année pour relancer le dossier et surtout étudier les capacités de financement pour deux équipements, alors qu’un seul avait été prévu initialement. La communauté de communes tente des montages financiers avec d’autres territoires voisins : ils n’aboutiront pas. C’est surtout grâce à un plan Piscine, lancé en 2009 par le conseil général de Loire-Atlantique (10,5 millions d’euros), que les deux projets sont validés, chacun obtenant un forfait de subventions (3,5 millions d’euros) abondées par les contrats de territoire et par des aides du conseil régional et de l’État (FNADT dans le cadre de l'implantation de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes sur le territoire).

Le choix d’un marché en conception-réalisation

C’est ainsi qu’en septembre 2010, la programmation de l’équipement de Nort-sur-Erdre (14 millions d’euros TTC dont 60% d’aides), est engagée à la suite d’une délibération du conseil communautaire (le projet de Treillières est décalé de deux ans). L’occasion pour les élus, toujours très engagés, de prendre des partis pris techniques forts, essentiellement justifiés par le souci de rentabilité et d’optimisation du fonctionnement : bassin inox, fond mobile, chaufferie bois… Les élus choisissent ensuite, dans la phase de marché, la procédure de conception réalisation, en raison de contraintes techniques et en vue de mieux maitriser les couts.

Le marché des travaux ayant été attribué en septembre 2011, le chantier démarrera en septembre 2012 pour une ouverture en mars 2014. Les élus s’y préparent, multipliant les contacts avec les usagers, les fédérations sportives et discutant du mode de gestion : délégation, régie ? Là encore, les comparaisons vont bon train… Ensuite, ils entreront dans les détails de fonctionnement.

Michel Léon / Textes & chapos, pour la rubrique Expériences des sites www.mairieconseils.net et www.localtis.info
 

Communauté de communes d'Erdre et Gesvres

Nombre d'habitants :

57000

Nombre de communes :

12

1, rue Marie Curie - Parc d'activités de la Grande Haie
44119 Grandchamp-des-Fontaines

Philippe Trotté

Vice-président délégué au sport

Dominique Garnier

Directeur général des services
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