Guides et documents techniques et contractuels

Energie

Pour vous aider dans votre stratégie énergétique, retrouvez des guides et documents techniques et contractuels.

Connaitre et gérer son patrimoine

Gérer son patrimoine immobilier pour les petites collectivités

La gestion de patrimoine et les objectifs qu'elle recouvre (à savoir la pérennité du bâti et le bon fonctionnement des systèmes, la limitation des coûts de fonctionnement, la qualité d'usage, la sécurité, la valorisation des biens, la mise en conformité réglementaire, etc.) sont aujourd'hui plus que jamais d'actualité.

Les petites collectivités disposent généralement de moyens financiers et humains limités, rendant d'autant plus difficiles mais nécessaires la gestion de leur patrimoine et son optimisation.

Retrouvez Les conseils du Certu

Réduire la dépense énergétique

Vous souhaitez limiter votre dépense énergétique, retrouvez

  • les conseils de l’ADEME

Aller sur le site de l'ADEME

  • l’enquête « énergie et patrimoine communal »

Voir l'enquête sur le site de l'ADEME

  • le kit « démarches d’économies d’énergie » du CEREMA

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Voir le site du CEREMA

Réaliser l’exploitation et la maintenance

Retrouvez les 6 fiches du CEREMA qui présentent les « bonnes pratiques », à partir d'exemples issus de collectivités territoriales et de services de l'État :

  • le métier d'économe de flux et de CEP

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  • l'entretien et l'exploitation des installations de chauffage CVC

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  • des repères pour optimiser ses contrats

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  • le contrat de performance énergétique

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  • l'instrumentation des bâtiments

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  • la gestion technique du bâtiment GTB

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Charte pour l’efficacité énergétique et environnementale des bâtiments tertiaires publics et privés

Cette charte a pour rôle d’améliorer la connaissance collective des pratiques et méthodes d’amélioration énergétique du parc tertiaire, en favorisant la mise en réseau des acteurs et en documentant ces pratiques, notamment dans l’aspect de la soutenabilité économique.

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Retrouver la charte sur le site planbatimentdurable.fr

Réaliser des études d’ingénierie

Les maîtres d’ouvrages seront amenés à réaliser des études pour améliorer les performances énergétiques de leurs bâtiments.

Etude de définition du bouquet de travaux en vue de la mise en œuvre d’un dispositif Intracting

Une collectivité qui souhaite identifier et chiffrer un bouquet de travaux d’Actions de Performance Energétique (APE) cohérent avec sa programmation générale de travaux d’investissement et présentant un potentiel d’efficacité énergétique sur la base d’un temps de retour inférieur ou égal à dix ans peut utiliser le cahier des charge type suivant.

Télécharger le modèle de cahier des charges

Construire ou rénover

Le rôle de la maîtrise d’ouvrage publique

Retrouvez les 10 fiches du CEREMA qui détaillent les réflexions liées à l’évolution du patrimoine immobilier

  • Rôle et missions de la Maîtrise d'ouvrage publique (MOP) : quelles organisations ?

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  • L’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) :

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  • Les acteurs d'une opération de construction :

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  • Les différentes étapes d'un projet de construction : de l'idée à la mise en service :

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  • Les coûts d'une opération : les dessous du budget :

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  • Responsabilités, garanties, et assurances : 

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  • De l’idée au programme :

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  • Les études de conception : vers un projet détaillé et un programme définitif : 

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  • Les travaux : quand le projet prend corps : 

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  • La réception et la mise en service : un transfert de responsabilité, un équipement à s’approprier :

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La notion de coût global

Le coût global consiste à prendre en compte l’ensemble des coûts d’un projet de construction ou de rénovation sur le cycle de vie du bâtiment.

Retrouvez les 10 conseils pratiques du CEREMA pour sa mise en œuvre :

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Le suivi des consommations énergétiques

Retrouvez le guide de l’ADEME sur l’instrumentation dans les différentes phases d’un projet.

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Financer

Les travaux d’efficacité énergétique sont parfois difficiles à financer. Outre les fonds propres et le recours à l’emprunt, différents dispositifs peuvent être mobilisés pour financer des opérations d’efficacité énergétique : les contrats de performance énergétique (CPE), les certificats d’économie d’énergie (CEE), ou encore l’intracting.

Le Dispositif Intracting

Retrouvez la fiche de synthèse du CEREMA.

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La Banque des Territoires peut vous accompagner pour financer via un dispositif Intracting vos travaux de performance énergétique générant des économies d’énergie avec un temps de retour inférieur à 10 ans.  Retrouvez la convention Type proposée par la BDT

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Le Contrat de performance énergétique (CPE)

Le choix de réaliser ces travaux de rénovation énergétique par un Contrat de Performance Energétique (CPE) permet au maître d’ouvrage de fiabiliser les économies d’énergie qui seront réalisées, à ce titre, il répond au besoin de sécurisation des investissements d’économie d’énergie.

Retrouvez le guide de l’ADEME

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Voir toutes les ressources du site CPE d'Auvergne Rhône Alpes

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