Huit conseils de territoires pour les 73 communes de Carcassonne Agglo (11)

Publié le
dans

Organisation territoriale, élus et institutions

Aude

Comment organiser la gouvernance d’une grande intercommunalité ? "Plus on partage le pouvoir et les décisions, et mieux la collectivité fonctionne", répond le président de Carcassonne Agglo. Partant de ce principe, les élus de Carcassonne Agglo (73 communes, 105.000 habitants) ont mis en place huit conseils de territoires.

Carcassonne Agglo s’étend sur 1.000 km2 (soit dix fois la superficie de Paris) et regroupe 73 communes. "En termes de périmètre, notre communauté est la cinquième agglomération de France. Elle est issue de la fusion de cinq communautés de communes urbaines, périurbaines et rurales avec des histoires, des modes de fonctionnement et des identités différentes", explique le président Régis Banquet.
"Avec un conseil communautaire de 123 délégués pour 73 communes, il est difficile, notamment pour les élus des petites communes, de faire entendre sa voix dans les débats. C’est pour assurer un meilleur fonctionnement démocratique de notre institution que nous avons créé les conseils de territoires." Leur existence est inscrite dans les statuts de l’agglo, et un vice-président au sein du bureau est chargé de l’organisation et de l’animation des conseils de territoire.

Au plus près des identités urbaines, rurales, périurbaines

Le périmètre des huit conseils de territoires a été constitué en tenant compte à la fois de celui des cinq anciennes communautés de communes et des "sous-bassins de vie". Le rayonnement d’un bourg centre a par exemple dessiné le périmètre d’un territoire rural.
Leur taille, le nombre de communes et de celui des habitants varie selon qu’il s’agit de secteurs plutôt urbains, ruraux ou périurbains.
Par exemple, la ville de Carcassonne avec ses 48.000 habitants constitue à elle seule un conseil de territoire. Celui dont le périmètre est le plus large est situé en milieu rural, il rassemble 16 communes pour 16.000 habitants.

Deux élus par commune et un budget par territoire

Chaque conseil de territoire est composé du vice-président chargé de l’organisation et de l’animation du conseil de territoire, de trois membres du bureau et de deux élus par commune désignés par les conseils municipaux.
Chaque conseil de territoire se réunit toutes les six à sept semaines et les séances sont ouvertes à tous les élus municipaux. Quand il s’agit de prendre une décision, les votes sont limités à deux élus par communes, en général le maire et un adjoint.
Les conseils de territoires interviennent dans tous les domaines qui concernent leur périmètre géographique. Par exemple, ils peuvent demander une nouvelle desserte de transports publics ou interroger la communauté sur l’utilisation et la gestion de l’eau des sources qui étaient auparavant une compétence communale.

En fonction de leur taille, l’agglomération délivre aux conseils de territoires une enveloppe de 4.000 à plus de 7.000 euros qui leur permet, par exemple, d’octroyer des subventions aux associations sportives ou culturelles dont le rayonnement est local et non communautaire.

Coopération entre les communes

Outre leur rôle dans le fonctionnement démocratique de l’agglo, les conseils permettent aussi aux communes d’établir des coopérations et de bâtir des projets sur leur territoire, comme ceux en cours sur les circuits de randonnées et les déplacements doux.
Ils permettent aussi une mutualisation des moyens comme le partage de matériels et d’équipements. Actuellement deux communes travaillent à la mutualisation de personnels sur les taches comptables.

Partage et appropriation des décisions

Les conseils de territoire permettent au conseil communautaire et surtout au bureau de prendre le pouls des territoires et à ces derniers de faire remonter leurs demandes
Avant le vote du budget 2016 de l’agglo, son président a fait le tour des conseils de territoires afin de présenter le projet et les contraintes financières. A cette occasion il a explicité des propositions de réorganisation des services publics à la population visant à diminuer les coûts.
"Cela me permet d’ajuster les propositions en fonction de leurs remarques et de prendre des décisions qui seront non seulement meilleures, mais surtout que les élus seront plus nombreux à s’approprier. Ce fonctionnement participatif nous a aidé à surmonter des oppositions et des mécontentements qui auraient freiné l’action de notre communauté", conclut le président de Carcassonne Agglo.

Victor Rainaldi, pour la rubrique Expériences des sites www.mairieconseils.net et www.localtis.info

Communauté d'agglomération Carcassonne Agglo

Nombre d'habitants :

105104

Nombre de communes :

73
1 rue Pierre Germain
11000 Carcassonne

Régis Banquet

Président

Pauline Lapeyre

Chef de cabinet
Haut de page