Pollutions : France Stratégie propose d'ajuster la prévention aux spécificités territoriales

Dans une étude publiée ce 15 septembre, France Stratégie a cherché à dessiner "un premier diagnostic d’inégalités environnementales" en croisant les inégalités d'exposition aux principaux polluants présents et mesurables dans l'air - émissions de dioxyde de soufre (SO2), d'ammoniac (NH3), de particules en suspension (PM10), d'oxydes d'azote (NOx), de particules fines (PM2.5) -, les sols et les eaux souterraines avec les caractéristiques sociales des territoires.

Plus de sols contaminés dans les villes pauvres

Il en ressort que "les sols contaminés sont globalement concentrés dans les villes fortement peuplées", relève l'étude. Alors que 6% des communes françaises présentent des sols non conformes, ceux-ci se retrouvent à hauteur de 88% dans des villes de plus de 50.000 habitants. Cette répartition est de plus fortement corrélée à celle des communes présentant une installation classée au titre de la protection de l'environnement (ICPE).
"Ainsi, les sols de la région des Hauts-de-France semblent particulièrement pollués, avec 9% de ses communes concernées, soit 51% de la population de la région, relève l'étude. C’est particulièrement le cas pour le département du Nord, dont 22% des communes présentent des sols non conformes à la réglementation, soit 65% de la population de ce département (contre 46% de la population nationale)." À noter, ce département présente également une forte densité de sites classés ICPE (22%des communes) et Seveso (5 % des communes, contre 3% en moyenne nationale).
De manière globale, les communes pauvres présentent des sols plus fortement pollués : 70% des 10% des communes les plus pauvres sont exposées à la pollution de leurs sols contre 42% des 10% des communes les plus riches. "Cet écart est fortement marqué parmi les villes moyennes et petites villes beaucoup plus polluées que la moyenne nationale", relève France Stratégie.

Pollution de l'air : disparités territoriales en fonction des polluants

Pour la pollution de l'air, "d'importantes disparités territoriales sont observées en fonction des polluants" et entre zones agricoles, zones industrielles et métropoles. Les zones rurales sont, elles, plus fortement exposées aux pollutions d'origine agricole (ammoniac, issu essentiellement des engrais azotés ou des effluents d'élevage) tandis que les zones industrielles le sont au dioxyde de soufre et les zones résidentielles, au niveau desquelles le trafic routier est plus important, aux particules fines. Par exemple, les communes du Rhône font état d’émissions trois fois supérieures à la moyenne nationale pour les particules PM2.5 et pour l’oxyde d’azote, 65% des communes de ce département se situant dans le quintile supérieur d’exposition à ces deux pollutions de l’air. Les émissions de dioxyde de soufre s’élèvent en moyenne à 3 kg/ha par an sur l’ensemble des communes du territoire et pratiquement dix fois plus dans les grandes villes. Les émissions moyennes dans la région des Hauts-de-France sont 2,5 fois plus importantes, la région comptant par ailleurs 46% de ses communes dans le quintile supérieur d’exposition au SO2 (et plus de 91 % dans le département du Nord).
Les émissions moyennes d’ammoniac s’élèvent à 13 kg/ha par an sur l’ensemble des communes du territoire, mais atteignent seulement 8 kg/ha dans les métropoles. Pour ce polluant, ce sont les régions moins densément peuplées qui se retrouvent particulièrement exposées : c’est particulièrement le cas en Bretagne, qui présente des émissions 2,7 fois supérieures à la moyenne nationale et 91% des communes présentes dans le quintile supérieur d’exposition au NH3. La grande part d’élevages dans la région, notamment ceux classés ICPE (la Bretagne concentre 66% des élevages classés ICPE) explique cette situation.

Risque d'"effet cocktail" dans les métropoles

D'une manière générale, les métropoles sont quatre fois plus susceptibles que la moyenne de subir une exposition multiple à l'ensemble des pollutions, en clair d'être exposées à un "effet cocktail".  Pour les six types de pollution pris en compte dans l'étude – les polluants atmosphériques précédemment cités et au moins une pollution des sols –, cinquante-sept communes présentent un niveau d'exposition maximal. Elles sont concentrées dans les régions Normandie, Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France et Grand Est ; dix-sept d’entre elles se trouvent dans le département du Nord et dix-neuf en Seine-Maritime. Elles représentent près de 630.000 personnes, soit 1% de la population totale. Ces communes sont essentiellement des communes de moins de 5.000 habitants (49%). Mais bien qu’aucune métropole ne présente un indice d'exposition maximum, neuf sur onze sont classées à un haut niveau pour cinq pollutions, Montpellier et Nice faisant exception.

Différentes catégories de publics vulnérables

Les publics vulnérables exposés à ces pollutions sont différents : plus de chômeurs, de jeunes et de personnes précaires dans les zones urbaines, un public plus pauvre et plus âgé à la campagne. Dans certains territoires, la corrélation est "marquante" entre exposition multiple et précarité sociale. "Dans les Hauts-de-France, le taux moyen de pauvreté atteint 18% dans les communes les moins exposées et 26% dans les communes à IEM (indice d'exposition multiple, développé par les auteurs, NDLR) maximal", est-il souligné dans l'étude.

Tout en insistant sur les difficultés méthodologiques de leur travail, notamment à cause de l'absence de données épidémiologiques permettant d'étudier la répartition géographique de maladies induites par certains polluants et de données sur la pollution des sols et de l'air parfois peu détaillées selon les niveaux géographiques, les auteurs de la note d'analyse estiment qu'elle permet de "mettre en avant la corrélation entre exposition multiple et précarité sociale pour certains territoires" et que "certaines communes sont multi-exposées". Ils plaident donc pour des "mesures de lutte contre les pollutions ambitieuses, ainsi que des actions de prévention sanitaires dédiées qui sont adaptées aux spécificités territoriales, en distinguant notamment zones urbaines et zones rurales".