Un guide de la participation des habitants à l'usage des élus et des services de la ville d'Angers

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Organisation territoriale, élus et institutions

Maine-et-Loire

Information ? Consultation ? Concertation ? Pour aider les services à mieux intégrer la participation des habitants dans la conduite de projet, le service Participation et Conseils consultatifs de quartiers de la ville d'Angers vient de publier le "Guide de la participation des Angevins". Elaboré collectivement par les élus et les services eux-mêmes, ce document est avant tout un outil d'aide pratique aux cadres et aux élus. Pour expliquer les objectifs associés à ce support, des formations compléteront le dispositif en 2006, pour une mise en œuvre opérationnelle.


La proximité est au coeur du projet municipal.

Depuis 1999, chaque mois, une journée de quartier est organisée, où se rencontrent élus, personnel territorial, associations, habitants.
Dix conseils consultatifs de quartier ont été créés, pilotés par le nouveau service Participation et Conseils consultatifs de quartiers et, depuis 2004, des élus et des techniciens sont formés et sensibilisés à la gestion participative. Des Assises de la démocratie locale ont été organisées à Angers en 2005.
L'idée de ce guide est née en 2004, les élus prenant conscience de l'insuffisance de méthode dans les actions nécessitant une concertation lors des lancements de projets. La professionnalisation et l'harmonie des pratiques devenaient une priorité face aux orientations municipales affichées. Afin d'atteindre cet objectif, il était indispensable de préciser le rôle de chacun dans la conduite de projet pour construire ensemble une méthode.

La méthode a été élaborée à partir de projets concrets

Les travaux se sont appuyés sur deux projets : 
- La rénovation d'un groupe scolaire ;
- Le plan de circulation pendant les travaux de restructuration d'un centre commercial (Fleur d'eau) de 13 000 m2 en plein cœur de la ville
Sous le pilotage du service Participation et Conseils consultatif de quartiers, et avec l'appui d'un cabinet de conseil, un groupe de travail a été constitué, rassemblant le service Education Enfance et le service Déplacements Voirie. Leurs travaux ont abouti à la formalisation d'une méthode et a été validée par le groupe de travail à chaque étape (fiches actions).
Le guide a été diffusé en interne (aux élus et aux services) et des formations seront organisées en 2006 (modules d'une demi-journée par groupes d'élus et de techniciens). Il peut être aujourd'hui consulté sur l'intranet de la ville, par DVD et sur format papier.
Il est prévu que chaque projet soit mis en ligne sur l'intranet afin que tous les services soient informés de son avancement.

Le contenu du guide

Le guide revisite les principes et les étapes de la consultation. Il indique les questions à poser : pourquoi consulter, sur quel sujets associer les Angevins ? Jusqu'où les associer ? Comment les associer ? Que signifient informer, consulter ou concerter ?
Il précise les rôles de chaque service dans la conduite de projet. En effet, la maîtrise d'ouvrage est portée par le service organisateur de la consultation. La maîtrise d'œuvre relève des services qui accompagnent et formalisent la consultation (service Participation et Conseils consultatifs de quartier, direction de la communication).
Il définit les étapes du processus de consultation :
- le projet et son contexte ;
- les acteurs du projet ;
- les diverses positions en présence ;
- la stratégie des relations avec les habitants ;
- le plan d'actions ;
- la mise en oeuvre opérationnelle ;
- une check-list pour la préparation d'une rencontre ;
- une foule d'astuces pour la conduite d'une réunion.
Il identifie les acteurs concernés et le rôle de chacun :
- les élus et cadres de la ville pilote de la consultation ;
- les élus et services de la ville associés ;
- les partenaires, acteurs institutionnels et experts ;
- la société civile (entreprise, associations, sphère socio-économique) ;
- la population résidente ;
- la population non résidente mais concernée.

Les difficultés rencontrées aujourd'hui

Une attention particulière doit être apportée à l'intégration du facteur temps nécessaire à la consultation. Les services attirent l'attention non pas sur la méthode de consultation proposée mais sur le temps supplémentaire requis pour une consultation de qualité.

Répondant à une attente d'appui méthodologique, ce guide, fruit d'une élaboration collective a été bien accueilli. Fin 2006, deux critères simples permettront d'en évaluer les effets : le nombre de personnes formées et le nombre de projets mis en ligne sur l'Intranet.

Le conseil des élus

"Ce guide constitue une aide à la mise en place, dans notre ville, d'une pratique de la participation. Avant d'y arriver, il faut vérifier que chacun sait ce que signifie consultation ... Ce n'est pas un guide clé en main. Ce serait une erreur car aucune consultation ne ressemble à une autre. C'est un outil concret pour accompagner les projets. Au fil du temps, de nouvelles expérimentations viendront enrichir les bases d'action proposées ici."

Commune d'Angers

Nombre d'habitants :

151520
Boulevard de la Résistance et de la Déportation, BP 80011
49020 Angers cedex02

Sylvie Delavie

Responsable du service Participation et Conseils consultatifs de quartiers
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