Coronavirus : les enfants revenant en France doivent pouvoir être scolarisés

Par une mise à jour de son site, le ministère de l'Éducation nationale apporte des précisions sur différents aspects de la gestion de la crise du Covid-19 : inscription des enfants venant de l'étranger, autorisation de déplacements pour récupérer des supports pédagogiques et modalités d’accueil des enfants des personnels soignants.

Les communes doivent bien continuer d'inscrire à l'école des enfants revenant de l'étranger. Dans sa foire aux questions (FAQ) sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 en matière d'éducation, mise à jour le 18 mars 2020, le ministère de l'Éducation nationale donne des précisions sur la scolarisation des élèves habituellement scolarisés dans un établissement du réseau d’enseignement français à l’étranger, et plus généralement de l’ensemble des élèves revenant en France en raison de l’épidémie. Il indique que tous doivent pouvoir être scolarisés dans un établissement sur le territoire national : "Chaque enfant est inscrit soit dans la commune où ses parents ont une résidence, soit dans celle du domicile de la personne qui en a la garde, soit dans celle où est situé un établissement ou une section d’établissement destinés plus particulièrement aux enfants de Français établis hors de France." La FAQ précise que "les enfants sont inscrits tout le temps de leur résidence en France" et que "l’académie d’accueil fait le nécessaire pour leur assurer le suivi de la scolarité et la continuité pédagogique à distance, et permettre le passage des éventuels examens".

Déplacements pour récupérer des cours : c'est oui

La mise à jour des informations sur le site  du ministère de l'Éducation est également l'occasion de donner des précisions sur d'autres sujets. Il est ainsi indiqué que les parents ne disposant pas des capacités permettant à leurs enfants de suivre l’enseignement à distance par voie numérique sont bien autorisés à se rendre dans les écoles pour récupérer des supports de cours imprimés. Le ministère ajoute qu'"un tel déplacement doit être assimilé à un déplacement indispensable lié à la garde d’un enfant. Il doit se limiter au strict nécessaire et respecter les mesures liées à la possession d’un justificatif de déplacement". En toute hypothèse, un déplacement en mairie pour le cas où celle-ci mettrait à disposition des parents des supports pédagogiques serait dans le même cas.

Regroupements d'élèves : une gestion académie par académie

La FAQ revient enfin sur deux sujets abordés le 18 mars par Jean-Michel Blanquer lors d'une intervention dans les médias (lire notre article). D'une part, elle confirme que les horaires du service d’accueil des enfants des personnels soignants et médicosociaux indispensables à la gestion de la crise sanitaire sont, à ce stade, ceux prévus par le règlement intérieur de chaque établissement concerné, tandis que les autres plages horaires ont, elles, vocation à être prises en charge par les acteurs du secteur péri-éducatif, en l'occurrence les collectivités locales, voire les acteurs associatifs habituellement chargés de l'animation périscolaire. D'autre part, ce sont bien les recteurs d'académie, et non le ministère de l'Éducation nationale lui-même,  qui étudient les possibilités de regroupement des élèves concernés par cet accueil dérogatoire "en tenant compte de la nécessité de conserver une proximité soit avec le lieu de résidence de l’enfant soit avec le lieu d’exercice du ou des parents".

 

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