Le Paris-Lyon-Marseille arrêté en pleine voie par les sénateurs

La réforme du scrutin municipal pour Paris, Lyon et Marseille a été massivement rejetée mardi 3 juin en fin de journée au Sénat. Un contretemps important pour ses soutiens.

La droite y est hostile, l'immense majorité de la gauche aussi, et même le bloc central a reconnu certaines carences : l'article-phare de la proposition de loi d'origine macroniste a connu un sort funeste dans l'hémicycle de la chambre haute du Parlement, avec seulement 97 voix pour son adoption face à 217 oppositions.

Adoptée à l'Assemblée nationale, début avril, avec l'appui de l'exécutif, de La France insoumise et du Rassemblement national (voir nos articles en lien ci-dessous), la réforme mettrait fin au mode de scrutin mis en place en 1982 dans la loi PLM, en vertu duquel les électeurs à Paris, Lyon et Marseille votent dans chaque arrondissement pour une liste de conseillers, les élus du haut de la liste siégeant au conseil d'arrondissement et au conseil municipal.

Dans sa version approuvée par les députés, elle prévoyait d'instaurer deux scrutins, l'un pour élire les conseillers d'arrondissement ou de secteur, l'autre pour élire ceux du conseil municipal, sur une circonscription unique. Avec une ambition : rendre le scrutin "plus lisible", rapprocher les électeurs du choix de leur maire et faire en sorte "qu'un électeur égale une voix".

Ce rejet sans équivoque du Sénat en première lecture complique la tâche des partisans de ce texte porté par le député de Paris Sylvain Maillard et soutenu par François Bayrou.

Le Premier ministre convoquera-t-il une commission mixte paritaire (CMP) chargée de négocier pour aboutir à un texte commun ? Le ministre des Relations avec le Parlement, Patrick Mignola, n'a pas voulu le confirmer totalement mardi, estimant que cela relevait d'une "décision collective". Il a tout de même ouvert la porte en indiquant qu'il fallait "respecter la parole de chacune des Assemblées", refusant de donner une "prééminence" au Sénat. Plusieurs membres du camp gouvernemental avaient assuré à l'AFP qu'une CMP était bien envisagée sur ce texte même si le Sénat le rejetait. Mais rien n'assure qu'un accord n'émerge, ce qui pourrait conduire l'exécutif à décider d'enjamber le Sénat en donnant le dernier mot à l'Assemblée nationale. 

Pas une voix n'a manqué au groupe LR pour s'opposer au texte fustigé par le président de la Haute Assemblée, Gérard Larcher. La droite est même allée plus loin en mettant la pression sur le gouvernement : "Par notre vote, nous envoyons un signal clair. Le retrait de cette réforme s'impose", a lancé le vice-président du groupe LR Laurent Somon, qui a par la suite assuré à l'AFP que la droite serait "inflexible" sur sa position en cas de CMP. "Si le gouvernement veut aller au bout sur sa réforme, il va se fragiliser", martèle la rapporteure (LR) du texte, Lauriane Josende.

Les partisans du texte, eux, n'ont pas jeté l'éponge. Si les sénateurs ne s'ouvrent pas aux discussions, "la seule chose qui est sûre, c'est que la réforme se fera sans le Sénat", a pointé mardi la sénatrice MoDem Isabelle Florennes. "Nous ne devons pas nous mettre dans cette situation."

Les socialistes, deuxième groupe du Sénat, ont eu la même vision que la droite, à l'exception de leurs élus marseillais. Cette réforme "ouvrirait un chaos démocratique qu'aucun d'entre nous ne veut", a insisté Anne Hidalgo devant le Conseil de Paris.