Une démarche progressive de mutualisation gagne la communauté de communes de Montesquieu

Au sein de la communauté de communes de Montesquieu, en Gironde (treize communes, 36.000 habitants), la démarche de mutualisation a débuté par des conventions de prêt aux communes membres pour mettre à leur disposition du matériel (tentes et podium pour des manifestations locales et broyeur de branches d’arbres, typiquement). L’achat de ce matériel, stocké dans des locaux communautaires, a représenté un investissement d’environ 20.000 euros. La gestion des réservations est assurée par les communes elles-mêmes, grâce à un module installé sur un espace privé du site internet de la CCM. De plus, les agents techniques municipaux ont été formés par la communauté de communes à l’utilisation du matériel ainsi mis en commun.
Après cette première étape de mutualisation, la communauté a organisé le groupement de commandes. "Nous avions tous les même besoins en fonctionnement courant et les communes n’avaient pas toujours le temps, ni la technicité pour rédiger les marchés publics. Avec les commandes groupées, nous passons un seul marché et réalisons de ce fait des économies d’échelle", explique Guillaume Madec, directeur général des services. Parmi les produits et prestations concernés figurent les ramettes de papier, les cartouches d’encre, les produits d’entretien ménager, la location de matériels et les procédures de contrôles réglementaires.

Mutualiser sans déresponsabiliser

L’originalité du dispositif consiste à associer étroitement les communes à la passation des marchés. La communauté de communes coordonne le groupement de commandes mais chaque commune dispose d’un représentant au sein de la commission d’appel d’offres du groupement et s’engage sur la quantité de matériel et les prestations commandées. "La Communauté ne se substitue pas aux communes", précise Guillaume Madec. "Elle a pour mission d’obtenir un prix de groupe mais les livraisons et facturations sont du ressort des communes. Notre démarche de mutualisation de la fonction achat permet de faire profiter du savoir-faire de la communauté sans déposséder les agents des communes de leurs responsabilités", explique-t-il.

Une nouvelle étape dans la mutualisation est franchie avec le système d’informations géographiques (SIG). La communauté dispose d’un SIG a recruté une géomaticienne pour ses propres besoins - utiliser le SIG pour la cartographie des circuits d’ordures ménagères, des cours d’eau, des zones d’activités…- mais aussi pour accompagner les communes membres dans l’analyse de leurs besoins cartographiques (assainissement, cimetières, éclairage public, voiries…) ainsi que pour leurs achats de logiciels, en assurant l’interface entre acheteurs et fournisseurs.
Outre l’ingénierie du SIG, la CCM mutualise l’achat de données pour le compte du territoire intercommunal : matrice cadastrale, réseaux, et depuis peu grâce à un partenariat régional, photos aériennes et autres informations en provenance de l’Institut géographique national. Dorénavant, la communauté achète une seule licence pour l’ensemble des collectivités.
Selon Guillaume Madec , "Le contexte local facilite notre démarche de mutualisation. Il existe un consensus politique entre communes et communauté qui s’explique, entre autres, parce qu’aucune municipalité n’est facteur de déséquilibre entre les parties. Depuis sa création en 2001, la communauté a acquis de nombreuses compétences et la CCM s’est progressivement constituée une légitimité technique". Gageons qu’elle ne s’arrêtera pas en si bon chemin, et que son SIG lui sera bien utile pour aborder de nouvelles missions, sur l’urbanisme, l’eau et l’assainissement.

Xavier Toutain / Agence Traverse, pour la rubrique Expériences du site Mairie-conseils