Dans les collèges, le conseil général du Pas-de-Calais approfondit sa politique d'insertion

Le Pas-de-Calais compte 49.000 bénéficiaires du RMI. L'histoire récente du bassin minier, dans lequel le taux de chômage peut atteindre 18% de la population active, explique ce triste record. Elle explique également l'expérience acquise par le département en matière d'insertion. Depuis de nombreuses années les acteurs concernés coopèrent. Le conseil général a l'habitude de développer des partenariats avec les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), notamment les associations intermédiaires et c'est ainsi qu'il a mis en place un dispositif innovant pour agir contre le chômage longue durée.

Le personnel TOS, levier vers l'emploi

Entre août 2004 et janvier 2006, pendant un an et demi, le département du Pas-de-Calais a préparé le transfert des personnes affectées à l'entretien des collèges : les personnels techniques, ouvriers et de service (TOS). Avec l'acte II de la décentralisation, en effet, les TOS ne sont plus gérés par l'Etat mais par les conseils généraux pour les collèges. Ainsi, dans le Pas-de-Calais, 1.100 personnes affectées à 122 collèges sont devenues personnel départemental. Pour le conseil général, il y avait là une vraie possibilité pour améliorer le service rendu aux collèges, réinsérer les bénéficiaires du RMI et aussi travailler en "mode projet". Les services compétents ont uni leurs efforts en vue d'élaborer un nouveau dispositif d'accompagnement vers l'emploi.

Un dispositif d'insertion qui offre des perspectives à long terme

Le conseil général a fait le choix de nouvelles orientations politiques, notamment en adoptant une typologie précise des absences (suppléances/remplacements) et en développant une "approche métier". Dès lors, l'une des solutions a été de mettre en oeuvre un dispositif permettant à des bénéficiaires du RMI, salariés en insertion dans les associations intermédiaires du département, d'assurer la suppléance des personnels TOS affectés à l'entretien général des collèges (65% de l'ensemble des agents transférés). L'objectif étant de pallier, au plus vite (J+1), les absences de moins de trois mois.
En lien étroit avec les neuf maisons du département Solidarité, en particulier leurs services locaux allocation insertion, les associations intermédiaires ont réalisé un ce travail de repérage et de mobilisation de leur public. Les arguments ne manquent pas. D'abord parce que ce type de suppléances (absences de moins de trois mois) représentent plus de 20.000 heures par an dans le Pas-de-Calais. Ensuite, parce qu'ils ne constituent que le premier étage du dispositif. En effet, un système d'évaluation a été créé parce que les collèges ont également besoin de pallier les remplacements (absences de plus de trois mois). En un peu moins de 18 mois de mise en oeuvre, ce sont trente-cinq bénéficiaires du RMI qui ont ainsi obtenu un ou plusieurs contrats à durée déterminée. Enfin, dix-huit d'entre eux ont bénéficié d'une embauche ferme après avoir suivi le cheminement classique qui conduit du statut de stagiaire à celui de titulaire.
Lors de la mise en place du dispositif, il a fallu lever quelques réticences et emporter l'adhésion de l'ensemble des acteurs.
Guillaume Manier, chargé de mission à la mission d'appui du pôle administration générale qui a conduit le dispositif dans sa phase projet, est particulièrement satisfait de cette adhésion car elle offre des perspectives à long terme : "Nous avons su utiliser le savoir-faire de nos compétences en matière d'insertion, et quand on observe la pyramide des âges des personnels TOS au niveau national, on constate qu'il s'agit d'une population vieillissante. Dans les dix prochaines années, il faudra remplacer de nombreux départs en retraite et le dispositif d'insertion par l'emploi fonctionnera à plein."
D'autres départements ont fait le même constat et lorsque la volonté politique est là, l'initiative du Pas-de-Calais fait des émules. Le conseil général de Seine-et-Marne est sur le point de s'engager dans une démarche similaire et celui d'Ille-et-Vilaine y réfléchit très sérieusement. Les bonnes idées font recette.

Luc Blanchard, pour la rubrique Expériences des sites Mairie-conseils et Localtis