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Elus - Congrès des maires : l'AMF plus mobilisée que jamais sur la baisse des dotations

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par
Thomas Beurey / Projets publics
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Organisation territoriale, élus et institutions

Les questions financières et la défense de la commune dans le contexte du renforcement des intercommunalités seront au cœur du 99e congrès des maires de France qui se tiendra exceptionnellement du 31 mai au 2 juin prochains. L'intervention du président de la République prévue en clôture des trois jours est très attendue.

Dernier grand rassemblement des maires et présidents d'intercommunalité avant les élections présidentielles et législatives de 2017, le congrès des maires de France qui se déroulera du 31 mai au 2 juin prochains au parc des expositions de Paris sera l'occasion pour l'Association des maires de France (AMF) d'interpeller une nouvelle fois l'exécutif sur la baisse des dotations que ce dernier a prévu de poursuivre en 2017 au même rythme qu'en 2015 et 2016.
Initialement, cette 99e édition du congrès devait se tenir du 17 au 19 novembre 2015. Les attaques terroristes survenues le 13 novembre à Paris et à Saint-Denis ont conduit l'Etat à demander à l'AMF de reporter son organisation, comme celle du salon des maires. Après la mobilisation nationale du 19 septembre 2015, le rendez-vous devait être "le point culminant" du mouvement d'opposition des élus des communes et intercommunalités à la baisse des dotations, comme l'a rappelé André Laignel, premier vice-président délégué de l'association, lors d'une conférence de presse, ce 11 mai.
Depuis, six mois se sont écoulés, mais l'AMF "n'a pas oublié ses revendications" et "souhaite les voir aboutir lors de ce congrès décalé", a souligné l'élu. François Baroin, président de l'AMF, les a rappelées le 28 avril dernier, aux côtés des responsables des autres associations de maires et présidents d'intercommunalité : il s'agit d'annuler intégralement la réduction de 3,67 milliards d'euros des dotations programmée pour 2017 (voir notre article paru le 29 avril 2015).

Défendre l'institution communale

L'intervention du chef de l'Etat, le 2 juin après-midi en clôture du congrès, est donc très attendue par les maires. Ceux-ci ne nourrissent-ils pas des attentes trop élevées ? André Laignel a soulevé la question. Le maire d'Issoudun n'exclut pas un rejet de la demande des élus locaux, mais il croit tout de même qu'un geste est possible. Il livre d'ailleurs quelques pistes que l'exécutif pourrait suivre : l'étalement de la baisse sur plusieurs années, ou une meilleure compensation de la réforme des rythmes scolaires et, d'une manière générale, des nouvelles responsabilités mises à la charge des collectivités, ou encore une réduction des frais de gestion prélevés par l'Etat sur les impôts locaux.
Outre le président de la République, les responsables de l'AMF pourront aussi interpeller le président de la Commission européenne, en particulier sur les effets négatifs de la baisse des dotations sur l'investissement local, alors que ce dernier veut au contraire relancer l'investissement public. Jean-Claude Juncker a en effet répondu présent à l'invitation de l'AMF et inaugurera, le 31 mai, le salon des maires.
Ce congrès sera aussi l'occasion de défendre l'institution communale qui, d'après l'AMF, aurait subi de nombreuses attaques durant les derniers mois. Le 1er juin, au cours d'un débat sur "la commune, une idée d'avenir", le politologue Pascal Perrineau présentera les résultats d'un sondage de l'institut Ipsos pour le centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof) et l'AMF, montrant, selon François Baroin, "le puissant attachement des Français à la commune".
"Exceptionnel", le congrès donnera lieu à "une multitude de temps forts", a souligné André Laignel. Pour sa part, le président de l'AMF a cité entre autres l'organisation le 1er juin d'une manifestation de soutien des maires à la candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2024 et la présentation, le même jour, d'un vade-mecum réalisé par l'AMF, en partenariat avec l'Assemblée des départements de France (ADF) et l'Association des régions de France (ARF), sur "l'approvisionnement local". Le guide est destiné à aider "les élus qui s'engagent pour développer et préserver l'agriculture locale de qualité".

Salon : 841 exposants

Comme d'habitude, les débats et ateliers permettront d'aborder les grands sujets de préoccupation des élus des communes et intercommunalités. On citera notamment cette année : "la santé et l'accès aux soins", "la prévention de la radicalisation", "la ruralité et l'attractivité des territoires", ou encore "les défis posés par les migrations". A noter : le traditionnel débat sur les finances locales - qui cette année aura pour thème : "baisse des dotations de l'Etat : l'heure des arbitrages" - donnera lieu à une intervention du directeur général de la Caisse des Dépôts, Pierre-René Lemas.
En parallèle du congrès, le salon des maires réunira 841 exposants, dont 168 nouveaux par rapport à 2014. 85 ateliers et conférences seront organisés dans ce cadre. Nouveauté, le secteur de l'informatique et des télécommunications sera valorisé par un "village" qui lui sera spécialement dédié. 57.000 visiteurs sont attendus au cours des trois jours d'exposition.
Comme chaque année, les élus des collectivités et intercommunalités d'outre-mer se réuniront la veille du congrès des maires - le 30 mai cette année - au siège de l'AMF et à l'hôtel de ville de Paris, pour évoquer les questions spécifiques à leurs territoires.

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