Covid-19 : nouveau décret, nouvelles règles pour les crèches... et pour les écoles

Le ministre de la Santé a tracé jeudi 17 septembre en fin de journée la feuille de route des prochains jours pour contrer la "progression de l'épidémie". Le lendemain, le préfet des Alpes-Maritimes a concrétisé les choses avec de nouvelles restrictions, notamment l'interdiction des rassemblements extérieurs de plus de dix personnes. Et un décret est venu confirmer que les professionnels des crèches devront être masqués y compris en présence des seuls enfants. Pour les écoles en revanche, un assouplissement est en vue.

Le ministre de la Santé a tracé jeudi 17 septembre en fin de journée la feuille de route des prochains jours pour contrer la "progression de l'épidémie" de Covid-19. "L'épidémie est à nouveau très active dans notre pays", avec une "dynamique" qui "inquiète" dans "certains territoires", a expliqué Olivier Véran lors d'une conférence de presse au ton pédagogique qui sera désormais hebdomadaire.

Conséquence : les préfets devront proposer "d'ici samedi" des mesures pour les métropoles de Lyon et Nice, où le taux d'incidence (nouveaux cas) est quatre fois et trois fois supérieur à la "cote d'alerte" de 50 cas pour 100.000 habitants. Des mesures comparables à celles annoncées la semaine dernière à Bordeaux et Marseille : interdiction des rassemblements de plus de dix personnes, abaissement de la jauge maximale pour les événements publics à 1.000 personnes...

Pour Nice, c'est désormais chose faite. La préfecture des Alpes-Maritimes a annoncé ce vendredi 18 septembre avoir interdit tout regroupement de plus de dix personnes dans les parcs, les jardins et sur les plages de la ville. "Les mesures sont certes contraignantes mais n'ont qu'un objectif : protéger nos aînés", a justifié le préfet Bernard Gonzalez, lors d'un point presse commun avec le maire LR de Nice, Christian Estrosi. le préfet devait en outre annoncer d'autres mesures pour les communes du littoral et de l'arrière-pays niçois après une concertation dans l'après-midi de vendredi. Dans sa volonté d'empêcher tout "agglutinement", la diffusion de musique sur la voie publique est désormais proscrite. L'alcool est interdit à la vente après 20h et les bars ou autres débits de boisson seront "fermés de minuit et demi à 06h00 du matin". Enfin, "la jauge pour les grands événements est abaissée à 1.000 personnes dès aujourd'hui".

La possibilité d'interdire les rassemblements de plus de dix personnes est désormais prévue par voie réglementaire. Un décret publié au JO ce 18 septembre vient en effet modifier le décret du 10 juillet "prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie". Il est ainsi dit que "dans les territoires où l'état d'urgence sanitaire est en vigueur ainsi que dans les zones de circulation active du virus (...), le préfet de département est habilité à interdire ou à restreindre, par des mesures réglementaires ou individuelles, tout rassemblement, réunion ou activité mettant en présence de manière simultanée plus de dix personnes sur la voie publique ou dans des lieux ouverts au public, autres que les manifestations sur la voie publique mentionnées à l'article L. 211-1 du code de la sécurité intérieure, lorsque les circonstances locales l'exigent".

Olivier Véran a par ailleurs prévenu jeudi que "si la situation sanitaire ne s'améliore pas" à Marseille et en Guadeloupe (où des restrictions ont également été adoptées), "il faudra sans doute prendre des mesures encore plus fortes", citant "la possible fermeture des bars" ou "l'interdiction des rassemblements publics".

Par ailleurs, les professionnels des crèches, qui devaient jusqu'à présent porter le masque uniquement en présence des parents, devront désormais le porter aussi avec les enfants, en vertu d'un nouvel avis du Haut Conseil pour la santé publique sur les questions de transmission d'enfants à enfants et d'enfants à adultes. Là encore, le décret publié ce 18 septembre prévoit cette nouvelle obligation du port du masque en permanence pour les professionnels des établissements d'accueil du jeune enfant (Eaje). En précisant en revanche que celle-ci ne concerne pas les assistantes maternelles (pour elles, seulement en présence d'adultes).

Enfin, le ministre de la Santé a fait savoir que les "nouveaux éléments" du Haut Conseil pour la santé publique vont "nous permettre dans les tout prochains jours d'assouplir le protocole sanitaire dans les écoles", a poursuivi Olivier Véran, indiquant que le ministre de l'Éducation nationale reviendrait sur cette question.

Ainsi, si un enfant est testé positif, il doit certes être isolé sept jours chez lui mais les élèves de sa classe doivent pouvoir continuer à aller normalement à l'école. Jusqu'à présent, si un élève était considéré comme 'cas contact', il ne pouvait revenir à l'école que si un test, réalisé sept jours après le dernier contact avec le cas confirmé, était négatif. Un enseignant de maternelle ou de primaire portant un masque et ayant côtoyé un élève non-masqué positif au Covid-19 ne doit par ailleurs plus être considéré comme un cas contact ni renvoyé chez lui, a aussi jugé le HSCP.

Vendredi en fin de journée, on était encore en attente des précisions de Jean-Michel Blanquer sur la façon dont ces recommandations vont se décliner concrètement. "On devrait voir le nombre de classes fermées diminuer", assure-t-on dans l'entourage du ministre. "Il y aura moins d'enfants renvoyés chez eux par mesure de précaution." Selon les derniers chiffres officiels, 81 établissements scolaires et un peu plus de 2.100 classes sont actuellement fermés.

Référence : Décret n° 2020-1146 du 17 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
 

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