Cahier des charges de PLUI de la CC du Toucycois (89)

Aménagement et foncier

Logement

Environnement

Exemple de cahier des charges de consultation pour réaliser le PLUI d'une communauté de communes de l'Yonne de 12 communes et 9000 habitants, lancé fin 2009, avec une entrée paysagère. La problématique de la préservation du bocage et de sa mise en valeur est très présente.

Type :
Cahier des charges
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