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Cahier des clauses particulières pour un schéma de mutualisation (57)

Marché public de prestations intellectuelles : Communauté de Communes du Centre Mosellan

Mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un schéma directeur d'organisation et de mutualisation des services à l'échelle du territoire communautaire - Cahier des Clauses Particulières (CCP) : 

  • objet du marché
  • contexte de l'étude
  • identification de la collectivité
  • objectifs de l'étude
  • démarche suggérée
  • forme et contenu des comptes rendus...
  • Type : Cahier des charges