Cahier des clauses particulières pour un schéma de mutualisation (57)
Marché public de prestations intellectuelles : Communauté de Communes du Centre Mosellan
Mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un schéma directeur d'organisation et de mutualisation des services à l'échelle du territoire communautaire - Cahier des Clauses Particulières (CCP) :
- objet du marché
- contexte de l'étude
- identification de la collectivité
- objectifs de l'étude
- démarche suggérée
- forme et contenu des comptes rendus...
- Type : Cahier des charges
