En Direct - Juin 2022

Oser le financement européen d’un projet territorial

Le financement européen d’un projet peut faire peur. Il est souvent compliqué de trouver son chemin dans le labyrinthe des circuits de l’UE. Pourtant, cette complexité traduit une variété de financements adaptée à l’hétérogénéité des projets, qui sont jugés sur leur apport à une politique de l’UE.

Les financements européens sont le signe de l’action concrète de l’UE dans les territoires. Les fonds structurels gérés en région, FEDER et FSE+ notamment, offrent un financement subventionnel assez généreux à la plupart des projets auxquels ils contribuent.

La cinquantaine de programmes sectoriels, gérés par la Commission ou ses agences, offre quant à elle des opportunités tout aussi appréciables aux projets multipartenaires.

Ceux-ci contribuent à la recherche (Horizon Europe, doté de 95 Mds €), au transport, aux télécoms, à l’énergie (Mécanisme d’Interconnexion en Europe, 33,7 Mds €) ou à l’Environnement (Life, 5,4 Mds €).

Ces fonds et programmes couvrent la plupart des projets des collectivités, dont ceux qui contribuent à la lutte contre le changement climatique, le quotidien de nombreuses collectivités.

Les prix permettent aux collectivités françaises de se hisser au niveau européen. D’autres dispositifs, plutôt des distinctions assorties de récompense que des subventions, viennent donner une dimension
européenne à la politique environnementale (Grenoble 2022) ou culturelle d’une ville.

Pour les collectivités tentées par l’aventure, le mot n’est pas trop fort car si la récompense est absorbée par les coûts (1,5 M€), l’impact et la sélection sont un grand moment de l’avis de tous les participants, le titre de Capitale Culturelle 2028 vient d’être ouvert aux candidatures françaises jusqu’au 1/12/2022.

Si les financements européens ne sont pas d’une lisibilité exemplaire pour les porteurs de projets, la Banque des Territoires met à leur disposition
une ingénierie qui permet de les identifier pour un projet donné et, le cas échéant, de les obtenir. Ainsi soutenus, les porteurs de projet franchiront le pas plus facilement.