La commune nouvelle de Kaysersberg Vignoble veut investir pour les prochaines générations (68)

Tout est parti d’un courrier d’octobre 2014, adressé par Thierry Speitel, maire de Sigolsheim (1.201 habitants), à ses collègues de Kaysersberg (2.709 hab.), de Kientzheim (747 hab.) et de Ammerschwihr (1.890 hab.) pour les inviter à réfléchir à un projet de commune nouvelle. Le maire d’Ammerschwihr fit rapidement savoir qu’il n’était pas intéressé par la proposition. Mais les autres maires, sensibles aux arguments qui émergèrent lors de leurs échanges, décidèrent en moins de trois mois de mettre sur les rails le projet de commune nouvelle, qui comptera 4.764 habitants

Préserver les ressources et investir pour les générations futures

"La seule chose qui compte, c’est l’intérêt des habitants et la volonté de l’avenir des nouvelles générations en leur transmettant un territoire d’aussi bonne qualité, voire meilleur, que celui que nous avons reçu de nos aînés, déclare le maire de Sigolsheim. Il est de notre responsabilité d’élus d’avoir cette vision à long terme en dépit de la pression qu’exerce sur nous le présent. Quant à notre ego, mieux vaut le garder dans notre poche." Avec la commune nouvelle, les élus veulent éviter de tripler les équipements, les services et les coûts pour répondre aux mêmes besoins et servir les mêmes populations. Le contexte financier contraint a joué un rôle important. La commune nouvelle - et donc les trois communes fondatrices - vont bénéficier d’un maintien de la DGF qui, au lieu d’être rabotée, sera bonifiée de 5% sur les trois prochaines années.

Ressources supplémentaires dédiées aux investissements

"Ces avantages financiers seront renforcés par les mutualisations inhérentes à la création de la commune nouvelle. D’ici à 2020, nous disposerons d’environ un million d’euros supplémentaire que nous dédierons aux investissements et donc à l’intérêt des habitants." Kaysersberg Vignoble pourra, par exemple, lancer les travaux de collecte des eaux de ruissellement et de prévention des inondations ainsi que le projet de piste cyclable reliant les trois communes. Une étude d’impact financier a montré que sans le regroupement en commune nouvelle, les trois communes fondatrices se seraient trouvées, qui plus tôt, qui plus tard mais dans un délai maximal de 15 ans, dans l’incapacité de procéder aux investissements nécessaires pour maintenir l’intégralité des services publics.

Préserver et améliorer les services aux habitants

Les élus ont aussi été convaincus par la nécessité de revoir l’organisation territoriale pour la rendre plus efficace. "La France compte 40% des communes de l’Union européenne, avec comme conséquence de très nombreux élus qui essaient d’administrer leur territoire sans moyens ni outils adéquats", regrette l’élu. "Les communes devraient se regrouper pour atteindre 5.000 à 10.000 habitants et participer à des intercommunalités d’au moins 100.000 habitants. Ces vastes regroupements permettraient de faire face aux baisses de dotations tout en maintenant, voire en améliorant, les services à la population et le développement économique", ajoute-t-il.

"L’identité, c’est surtout un projet collectif et une vision commune de notre avenir"

"Ces arguments ont déjà convaincus beaucoup d’élus, mais d’autres les battent en brèche parce qu’ils redoutent que leur commune et ses habitants perdent leur identité, constate le maire de Sigolsheim. Or, l’identité n’est pas seulement liée à la profondeur de nos racines dans un territoire, c’est surtout un projet collectif et une vision commune de notre avenir."
La commune nouvelle permet d’ailleurs à ses communes fondatrices, rebaptisées communes déléguées, de continuer à vivre et à préserver leurs traditions. Et même plus que cela. La charte de gouvernance (voir document joint) de Kaysersberg Vignoble prévoit que les communes déléguées accueillent le public pour tous sujets concernant leur territoire ou celui de la commune nouvelle. Elles se voient déléguer certaines compétences et leur conseil communal, sous l’autorité du maire délégué, émet des avis qui préparent les délibérations du conseil municipal de la commune nouvelle. Enfin, le maire de Sigolsheim évoque un dernier point crucial pour le succès d’une démarche de création de commune nouvelle : informer les habitants dès le début de la démarche.

Victor Rainaldi, pour la rubrique Expériences des sites www.mairieconseils.net et www.localtis.info