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Anne GENTIL, expert associée et Leslie CHAZE, chargée de mission - Territoires Conseils

Lancer et conduire son PLU intercommunal

Habitat

Environnement

Nouvelle compétence intercommunale, nouvelle organisation à anticiper et, souvent, nouveau périmètre à appréhender : l’année 2017 a marqué la généralisation du transfert de la compétence PLU aux EPCI dans les territoires qui ne s’y sont pas opposés.

Lancer et conduire son PLU intercommunal


Si la procédure reste très proche de celle du PLU communal, le pilotage, certains contenus et, surtout, la vision partagée à l’échelle communautaire constituent de nouveaux paramètres à prendre en compte par les élus.

  •   Quelles options de gouvernance et modalités de collaboration communes-communauté ?
  •   Comment élaborer un cahier des charges pour faire appel à un groupement de prestataires ? Quelles missions confier au groupement ou garder en régie ?
  •   Comment travailler au plus près des projets de chaque commune, tout en construisant le projet intercommunal et vice-versa ?
  •   Quels sont les enjeux territoriaux à aborder dans le plan d’aménagement et de développement durable, pièce maîtresse du PLUi ?
  •   Comment privilégier une approche qualitative, spatiale, paysagère, urbaine et environnementale ?
  •   Quelle concertation avec les acteurs locaux et les partenaires ? Quelle communication ?

Ce document propose plusieurs pistes de réponses en s'appuyant sur des retours d'expériences et des conseils méthodologiques.

Type :
Fiche pédagogique
Publication reference :
E231
Nombre de pages de publication :
104

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