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Education - Rentrée des classes 2015 : il va falloir reprendre le rythme

12,34 millions d'élèves feront leur rentrée le 1er septembre. Pour les collectivités, la poursuite de la réforme des rythmes scolaires et l'organisation des temps d'activités périscolaires demeurent des sujets d'actualité. Et les maires ne désespèrent pas d'obtenir de l'Etat une compensation intégrale des surcoûts engendrés par cette réforme. Mais cette année scolaire, c'est aussi la nouvelle carte de l'éducation prioritaire, le lancement d'une nouvelle sectorisation "multi-collèges" dans des territoires pilotes pour lutter contre la ségrégation sociale, l'instauration au 1er janvier 2016 des "régions académiques"... plus deux ou trois textes parus cet été...

Hantay, commune de 1.200 habitants de la métropole lilloise, a installé une yourte de 80 m2 dans la cour de récréation de son école, tout près du potager pédagogique, pour accueillir les enfants en "garderie périscolaire". C'est la solution rapide et économique (1) que la municipalité a choisi pour faire face à la scolarisation, en cette rentrée 2015, de 150 écoliers supplémentaires. Quant à l'ancienne "garderie", elle a été transformée en salle de classe. Comme quoi, l'innovation municipale en matière éducative prend parfois des détours insolites pour répondre aux nouvelles exigences, qu'elles soient d'ordre démographique, budgétaire, écologique ou liées à la réforme des rythmes scolaires. Autant de sujets au programme de cette rentrée 2015.
Les 150 nouveaux écoliers de Hantay font partie de ces 12,34 millions d'élèves qui rentreront mardi 1er septembre dans les écoles (6,8 millions), collèges (3,3 millions) et lycées (2,2 millions). Pour eux, Najat Vallaud-Belkacem a promis d'aller vers une école "exigeante", "plus juste" et résolument située "au cœur de la République". Ces trois axes ont été présentés aux recteurs, puis en conférence de presse et en conseil des ministres la semaine précédant la rentrée. Ils sont déclinés en 42 "fiches" dans lesquelles les collectivités sont parfois concernées.

Le samedi matin est très rarement travaillé

La rentrée 2015, c'est d'abord la poursuite de la nouvelle organisation des temps scolaires (OTS) débutée sous forme expérimentale à la rentrée 2013, avec, pour les communes, l'organisation des temps d'activités périscolaires (TAP). Les OTS comptant une matinée d'enseignement le samedi matin demeurent cette année encore marginales (2,3%). Parmi les organisations libérant un après-midi, la part de celles libérant le vendredi connaît une baisse sensible (- 6 points) par rapport à 2014, essentiellement au profit de celles libérant le jeudi après-midi (+ 5 points).
82% des communes sont désormais couvertes par un projet éducatif territorial (PEDT), condition sine qua non pour bénéficier du fonds de soutien au développement des activités périscolaires désormais pérennisé (deux textes publiés le 17 août l'ont confirmé : un décret et un arrêté fixant les taux des aides). Le gouvernement le finance à hauteur de 400 millions d'euros (auxquels s'ajoutent les 500 millions d'euros de la Cnaf). C'est trop peu pour l'Association des maires de France qui, dans un communiqué du 26 août, "renouvelle sa demande d'une compensation intégrale par l'Etat" des surcoûts engendrés pour les collectivités. Des surcoûts qui dépasseraient 1 milliard d'euros (2).

L'AMF annonce moins de TAP gratuits

Dès lors, l'AMF prévient que, "dans un contexte de réduction drastique des dotations de l'Etat jusqu'en 2017, et alors même que l'Etat demande aux collectivités territoriales de diminuer leurs dépenses, (...) un nombre croissant de communes se trouvent dorénavant très fragilisées et susceptibles de devoir malheureusement cesser la gratuité ou de prévoir une augmentation des tarifs des nouvelles activités périscolaires, voire d'autres services publics à la population comme la restauration scolaire, les accueils de la petite enfance..." C'est ce qu'elle appelle l'effet "ciseau". Et elle le qualifie de "redoutable".
82% des communes couvertes par un PEDT, cela laisse à penser que 82% des communes organisent des TAP, qu'ils soient sous forme de garderie comme à Hantay ou sous forme d'ateliers plus ambitieux du point de vue pédagogique. Najat Vallaud-Belkacem les voudrait plus "utiles", et évoque des contenus sur le codage informatique, la laïcité et la citoyenneté.
A ce propos, Bernard Cazeneuve a adressé cet été aux préfets une circulaire leur demandant de mettre en œuvre des plans locaux de lutte contre le racisme et l'antisémitisme articulés avec les PEDT. Ces plans devront être signés "dans des territoires où des problématiques auront été identifiées" avant le 31 décembre 2015, a précisé le ministre de l'Intérieur.
A noter que deux protocoles d'évaluation des bénéfices pédagogiques des nouveaux rythmes sont mis en place : l'un intégrera des évaluations cognitives en français et en mathématiques en fin de CM2 ; l'autre étudiera l'impact des différentes organisations des temps sur les apprentissages. Bref, on saura si cette réforme si douloureuse à mettre en œuvre aura servi à quelque chose.

Education prioritaire : 739 REP, 350 REP +

La nouvelle carte de l'éducation prioritaire, révisée l'automne dernier (voir notre article du 17 décembre 2014), s'étend en cette rentrée 2015 à 1.089 réseaux, dont 739 REP et 350 REP + (réseaux d'éducation prioritaire renforcés), soit près d'un écolier et collégien sur cinq. "L'objectif est clair : réduire l'écart de résultats entre les élèves en éducation prioritaire et ceux hors éducation prioritaire", a rappelé la ministre lors de sa conférence de presse, précisant qu'une évaluation serait menée tous les quatre ans.
La veille, elle avait dit aux recteurs : "Je veux être sûre que les moyens consacrés à ces réseaux, 300 millions d'euros, conduisent à de vrais projets pédagogiques et à attirer des personnels plus expérimentés." Le dispositif "plus de maîtres que de classes" devraient y contribuer. 1.310 postes avaient été déployés à la rentrée 2013, puis 580 à la rentrée 2014. Cette fois-ci, ils seront 500 de plus.
Par ailleurs, la mise en oeuvre du plan "Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire" se poursuit, avec notamment la déclinaison régionale de la toute récente convention signée entre l'Association des régions de France (ARF) et six ministères sur la prise en charge des jeunes en situation de décrochage scolaire (voir notre article du jeudi 30 juillet 2015). A signaler que ce protocole d'accord ARF/Etat a été publié au BO à la fin de l'été, et que figure en annexe un modèle type de convention régionale.

La ville de Saint-Denis organise un contrôle citoyen devant chaque école

Département emblématique de l'éducation prioritaire, avec 52 REP et 27 REP + (contre 65 ZEP précédemment), la Seine-Saint-Denis bénéficie d'un plan spécifique lancé en novembre 2014 (voir notre article ci-contre du 19 novembre 2015). Il comprend une dotation de 240 emplois et la création d'un concours exceptionnel de professeur des écoles (500 postes) grâce auquel "on a réussi à pourvoir tous les postes ouverts", assure Najat Vallaud-Belkacem.
Il n'empêche, la ville de Saint-Denis a décidé de mettre la rentrée scolaire "sous contrôle citoyen". Elle a annoncé que, le jour de la rentrée, des "lanceurs d'alerte" seront présents devant chaque école de la ville sous la forme de trios parents / enseignants / élus, avec la mission de "mettre le ministère de l'Education nationale face à ses engagements", à savoir : un enseignant formé dans chaque classe ; un maître supplémentaire, au moins dans chaque école REP + ; le respect des seuils (25 enfants par classe en maternelle et 23 en élémentaire) ; un auxiliaire de vie scolaire (AVS) pour chaque enfant porteur de handicap ; des réseaux (Rased) complets et en nombre suffisant pour les enfants en difficulté.

Mixité sociale : lancement des secteurs "multi-collèges"

"Je veux cette année ouvrir le sujet de la mixité sociale au collège", a rappelé Najat Vallaud-Belkacem aux recteurs. "Nous définirons des territoires volontaires pour mettre en œuvre les dispositions du décret du 15 juillet 2014 permettant la création de secteurs multi-collèges." Une piqûre de rappel par rapport à la circulaire du 7 janvier dernier indiquant la marche à suivre pour engager la concertation avec les conseils généraux en matière de lutte contre la ségrégation sociale, et même signer avec eux des conventions (voir notre article du 22 juillet 2014 et du 9 janvier 2015).
La liste des départements volontaires à l'expérimentation devrait être connue en octobre. Ce seront vraisemblablement des départements urbains, puisque c'est là que la ségrégation sociale entre collèges est plus forte (3).
Pour être pertinents, les secteurs multi-collèges - à l'intérieur desquels les familles auront le choix entre plusieurs collèges pour scolariser leur enfant - devront comporter des collèges "significativement ségrégués entre eux" (des outils statistiques sont mis à disposition par le ministère), mais pas trop nombreux et pas trop loin les uns des autres (le décret du 15 juillet indiquait que les secteurs devront s'appuyer sur un même périmètre de transports urbains).

Plus d'enseignants dans les écoles les plus défavorisées

La rentrée 2015 se caractérise également par la mise en place de la réforme de l'allocation progressive des moyens dans le premier degré, présenté par la ministre en décembre dernier (voir notre article du 17 décembre 2014). Cette réforme vise à répartir les postes d'enseignants non plus uniquement à partir de l'évolution du nombre d'élèves mais aussi en tenant compte du contexte territorial et social (4). "La priorité dans l'allocation des moyens sera donnée aux écoles les plus défavorisées", a résumé Najat Vallaud-Belkacem aux recteurs.
Le critère territorial veut que, à nombre égal d'élèves, les territoires "ruraux" soient mieux dotés que les territoires "urbains". Et si cela ne suffit pas, il y a toujours les conventions "ruralités" signées entre l'Education nationale et les associations départementales de maires. A ce jour, cinq conventions ont été signées, dont celles de l'Ariège, du Gers, des Hautes-Pyrénées (voir notre article du 20 novembre 2014) et du Lot (voir notre article ci-contre du 5 février 2015), soit quatre départements situés dans l'académie de Toulouse qui a gagné à ce titre 10 postes d'enseignants. La cinquième convention, celle du Cantal, fait gagner également 10 postes à l'académie de Clermont-Ferrand. Trois conventions seraient en cours de négociation : dans l'Allier, la Creuse et la Haute-Loire.

Plan numérique : 600 établissements "pionniers"

L'année scolaire 2015-2016 sera "une année charnière" pour le développement du plan numérique qui "entre dans sa phase opérationnelle de déploiement", promet la ministre (voir notre article du 12 mai 2015 et notre dossier Tice ci-contre). Près de 600 établissements pilotes expérimenteront cette rentrée de nouvelles formes d'enseignement et d'apprentissage liées au numérique (350 écoles et 220 collèges "pionniers", soit 70.000 élèves et 8.000 enseignants). Par la suite, l'objectif est de parvenir à 40% de collèges engagés dans le plan numérique à la rentrée 2016, puis 70% en 2017 pour aboutir à 100% en 2018. Un appel à projets sera lancé début 2016 à cet effet.
Dès cette année, trois jours de formation dédiés au numérique seront organisés à destination des enseignants.

Plates-bandes

Ségolène Royal a annoncé le 25 août sur France 2 qu'elle lancerait un appel à projets "auprès de toutes les écoles, collèges, lycées" pour les inciter à mettre en place un plan de lutte contre le gaspillage alimentaire. La ministre de l'Ecologie a précisé que les mille premières écoles "seront dotées d'un potager, d'un coin nature". Occasion pour la ministre de l'Ecologie de rappeler que la toute récente loi sur la transition énergétique (voir aussi notre article du jour sur le sujet) contient l'obligation pour la restauration hors domicile (écoles, mais aussi entreprises, hôpitaux, maisons de retraite) d'élaborer de tels plans. Dans son esprit, les élèves s'occuperont du potager "en appui sur les associations, dans le milieu rural en appui sur les agriculteurs".
Une initiative qui figurerait dans la feuille de route issue de la troisième conférence environnementale adoptée par le gouvernement en février dernier (voir notre article du 4 février 2015), assure Najat Vallaud-Belkacem.
Toujours au chapitre environnemental, un décret paru cet été repousse au 1er janvier 2018 l'échéance avant laquelle les écoles maternelles (et les établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de 6 ans en général) devront avoir mis en œuvre pour la première fois le dispositif de surveillance de l'air intérieur institué par la loi Grenelle 2 (voir notre article ci-contre du 31 août 2015).

13 régions académiques

Cette année scolaire 2015-2016, c'est aussi celle de l'instauration des 13 nouvelles régions consécutive à la loi du 16 janvier 2015. Une note d'information du ministère de l'Education nationale parue cet été rappelle que, à compter du 1er janvier 2016, "à chacune des 13 nouvelles régions métropolitaines correspondra une région académique composée d'une à trois des actuelles académies, qui sont maintenues dans leurs limites géographiques".
Ces nouvelles régions académiques seront "l'échelon de mise en cohérence des politiques éducatives au niveau régional". Les 26 académies métropolitaines continueront elles, d'assurer le "pilotage de proximité" des établissements d'enseignement et de leurs personnels.  Les 13 recteurs de régions académiques seront désignés à compter du 1er janvier 2016. Ils seront les interlocuteurs uniques du conseil régional et du préfet de région.
La note explique que "le maillage actuel est conservé pour assurer un pilotage de proximité des établissements et des réformes pédagogiques tout en répondant aux attentes des usagers, des personnels et des élus locaux".

République et citoyenneté

On s'en souvient, la circulaire de rentrée adressée le 3 juin par Najat Vallaud-Belkacem aux recteurs (voir notre article ci-contre du 5 juin 2015) mettait l'accent sur les valeurs de la République et la citoyenneté. En cette rentrée, la ministre croit toujours beaucoup à la mobilisation de la réserve citoyenne de l'Education nationale (4.660 personnes sont préinscrites) dans laquelle les communes peuvent puiser pour les activités périscolaires. Cette grande mobilisation implique également le renforcement des relations avec les parents d'élèves et les associations ainsi que la "transmission du sens et de la portée du principe de laïcité".
Le parcours citoyen devra quant à lui "intégrer pleinement" la participation de l'élève à la vie de l'école mais aussi "les expériences et engagements qu'il connaîtra en dehors de l'école, notamment avec les partenaires associatifs" ou encore lors de "commémorations patriotiques".

Scolarisation des élèves handicapés

Plusieurs textes sur l'accueil des élèves en situation de handicap ont été publiés au BO du 27 août. Le toilettage d'une série de circulaires concernant les dispositifs collectifs de scolarisation en milieu ordinaire, classe pour l'inclusion scolaire (Clis) et unité localisée pour l'inclusion scolaire (Ulis) a abouti à une nouvelle circulaire prévoyant qu'à partir de la rentrée, l'ensemble de ces dispositifs collectifs prendront le nom d'Ulis : Ulis école, Ulis collège, Ulis lycée. Par ailleurs, un décret simplifie la procédure de demandes d'aménagement des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les candidats en situation de handicap. La circulaire d'application précise les conditions dans lesquelles les candidats pourront avoir recours à une assistance humaine ou technique, notamment numérique, ainsi que la nécessité de disposer de locaux accessibles (plan incliné, ascenseurs, toilettes aménagées, infirmerie à proximité...).
Pour cette année scolaire 2015-2016, il est également prévu la création de 30 unités d'enseignement autisme supplémentaires ainsi que le déploiement de 350 ETP d'accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) et de 10.000 contrats supplémentaires sur des missions d'auxiliaire de vie scolaire (AVS).

Des grèves en perspective

La réforme du collège n'entrera en vigueur qu'à la rentrée 2016 et concernera peu les collectivités. Ce qui les concerne en revanche directement, ce sont les grèves prévues déjà cet automne.
Trois syndicats (Snalc, FO et CGT) ont déposé un préavis pour le jour de la rentrée des enseignants. Et une intersyndicale plus large devrait lancer une grève un autre jour en septembre contre la réforme du collège. Le Snes-FSU a évoqué une manifestation nationale en octobre précédée d'une "grève préparatoire" en septembre, estimant possible de changer le décret et l'arrêté portant organisation du collège, publiés au Journal officiel du 20 mai.
 

Valérie Liquet avec ToutEduc et AFP

(1) La municipalité de Hantay a dépensé 63.000 euros pour l'achat de la yourte, contre 250.000 euros si elle avait fait le choix de construire une nouvelle salle de classe.
(2) Une évaluation plus fine est en cours de finalisation, via une enquête AMF/Cnaf menée cet été. Les résultats devraient être rendus publics très prochainement.
(3) Selon le ministère, l'indice de ségrégation est par exemple 10 fois plus élevé à Paris ou dans les Hauts-de-Seine que dans les Hautes-Alpes. Et il est 6 fois plus élevé dans les Yvelines, le Nord ou les Bouches-du-Rhône que dans la Creuse ou la Lozère. 
(4) Ainsi l'académie de Lille, qui voit son nombre d'élèves diminuer de 350 entre la rentrée 2014 et la rentrée 2015, aurait perdu 20 postes d'enseignants selon l'ancien système ; or elle en gagne 101. Celle de Rennes, qui aurait dû en perdre 1, en gagne 33. Celle de Paris, qui aurait dû en perdre 65, réduit les frais en n'en perdant que 29.

Le calendrier scolaire 2015-2016, avec des zones redécoupées

Le calendrier scolaire 2015-2016 est marqué par une révision des zones A, B, C pour prendre en compte la réforme territoriale, un avancement des vacances de printemps et une généralisation du pont de l'Ascension.

Les zones
Zone A: académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
Zone B: académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.
Zone C: Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.

Les vacances
Vacances de la Toussaint : du samedi 17 octobre au lundi 2 novembre (reprise des cours)
Vacances de Noël : du samedi 19 décembre au lundi 4 janvier

Vacances d'hiver :
Zone A du samedi 13 février au lundi 29 février
Zone B du samedi 6 février au lundi 22 février
Zone C du samedi 20 février au lundi 7 mars

Vacances de printemps:
Zone A du samedi 9 avril au lundi 25 avril
Zone B du samedi 2 avril au lundi 18 avril
Zone C du samedi 16 avril au lundi 2 mai.

La fin de l'année scolaire est fixée au mardi 5 juillet.

Les grands évènements
16 septembre : Journée du sport scolaire
28 septembre au 2 octobre : Semaine de l'engagement lycéen
1er octobre : 2e Journée du numérique
5 au 10 octobre : Semaine de la démocratie scolaire
5 au 10 octobre : 1re édition de la Semaine pour le climat
5 novembre : Journée de la lutte contre le harcèlement
17 novembre : Prix Goncourt des lycéens
20 novembre : Journée internationale des droits de l'enfant
Du 30 novembre au 11 décembre : COP 21 – actions menées dans les établissements scolaires
3 décembre : Journée mondiale des personnes handicapées
9 décembre : Journée de la laïcité
1er janvier : mise en place des régions académiques
14 au 20 mars : Semaine des mathématiques
21 mars au 26 mars : Semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme
21 au 26 mars : Semaine de la presse et des médias à l'école
En avril : Journée des arts à l'école
15 au 22 juin : épreuves écrites du bac
21 juin : Fête de la musique
22 au 24 juin : épreuves du diplôme national du brevet

 

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