Caisse des dépôts

Cahier des charges type « bouquet de travaux »

Elaboration d'un bouquet de travaux en vue de la mise en oeuvre d'un dispositif d'intracting

Energie

Un modèle de cahier des charges détaillé pour l'élaboration d'un bouquet de travaux.

Table des matières du document

1 - Les principes de l'intracting

  • Objet de la mission
  • Les étapes de la mise en place d’un dispositif intracting

2- Contenu de la mission

  • Analyse et préconisations préalables (à adapter au cas par cas, selon les besoins spécifiques)
  • Qualification du plan d’action énergétique
  • Montage financier
  • Elaboration de la méthodologie d’évaluation (plan de mesure et de vérification) 
  • Etude et avis sur travaux

Liste non exhaustive de points a traiter en fonction du contexte

3 - Délai, calendrier d'exécution et organisation

  • Calendrier
  • Organisation de l'équipe
  • Organisation indicative de la maîtrise d'ouvrage

4 - Obligation du prestataire, méthode de travail 

5- Clause de confidentialité 

6 - Prescriptions généralités

7 - Les clauses administratives applicables à la maîtrise d'oeuvre .
 

Type :
Cahier des charges
Signature of the author :
Caisse des dépôts
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