Territoires Conseils, Catherine Donou

Chartes de communes nouvelles

Organisation territoriale, élus et institutions

Aménagement et foncier

charte211118

Découvrez, dans les pages suivantes, quelques exemples de chartes rédigées par des communes nouvelles, que les élus ont bien voulu partager  –  un grand merci à eux pour cette contribution !
Ces documents ne constituent pas des modèles, mais leur lecture pourra aider à la rédaction de chartes.
 

Type :
Charte

Revitaliser les centres villes et centres bourgs

Un dispositif unique pour accompagner les villes moyennes dans leur programme de revitalisation des centres villes, depuis le conseil en amont jusqu'au suivi de projet.

Haut de page