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Coronavirus : rassemblements, écoles, Ehpad, transports, entreprises...

Écoles ou classes fermées, voyages scolaires à l'étranger suspendus, événements culturels annulés, activité ralentie… la propagation du nouveau coronavirus affecte de plus en plus la vie quotidienne. Selon le bilan du ministère de la Santé du dimanche 1er mars au soir, sur 130 personnes infectées, 12 sont guéries, 2 sont mortes et 116 hospitalisées, dont 9 dans un état grave.

L'objectif du gouvernement est de "ralentir pour empêcher, ou au moins retarder, la libre circulation du virus sur le territoire qui marquerait l'arrivée dans la phase 3, c'est-à-dire l'épidémie proprement dite de coronavirus en France", a déclaré ce lundi Édouard Philippe lors d'une visite au CHU Pellegrin à Bordeaux, appelant chaque Français à "devenir à un acteur de ce combat". La porte-parole du gouvernement, Sibeth Ndiaye, a pour sa part évoqué, sans précision, la possibilité d'un passage à des "coercitions collectives" pour freiner la propagation.

La principale mesure prise samedi par le gouvernement pour freiner la propagation du virus a été l'interdiction de tous les rassemblements de plus de 5.000 personnes en milieu confiné. Le virus "se transmet par les personnes qui éternuent, qui se mouchent et qui vous serrent la main donc c'est vraiment du contact. Les activités en extérieur où vous êtes à deux mètres les uns des autres ne posent pas problème", a indiqué le directeur général de la Santé, Jérôme Salomon, interrogé sur la fermeture éventuelle de sites tels que le parc d'attraction Disneyland. Sont en revanche supprimés les rassemblements "en milieu ouvert quand ils conduisent à des mélanges avec des populations issues de zones où le virus circule possiblement". L'interdiction "touche potentiellement des centaines de salles de spectacles en France de plus de 5.000 places, et donc des milliers d'événements culturels", s'est inquiété le syndicat du spectacle Prodiss (producteurs, diffuseurs, salles et festivals).

Des mesures encore plus strictes ont été prises pour les deux principaux foyers de propagation du virus en France : l'Oise, d'où sont issus 47 cas, et la commune de La Balme-de-Sillingy en Haute-Savoie (10 cas). Tous les rassemblements y sont interdits. Dans l'Oise, les établissements scolaires et périscolaires de l'agglomération de Creil et de quatre communes n'ont pas rouvert lundi après la fin des vacances et resteront fermés jusqu'au 14 mars inclus. Idem dans le Morbihan (voir ci-dessous).

Emmanuel Macron a modifié son agenda en reportant cette semaine deux déplacements - un dans le Gers sur la sauvegarde du patrimoine et un autre sur le thème de la lutte contre le "séparatisme islamiste" -, pour se concentrer sur la gestion de cette crise sanitaire.


Écoles - Dans un message vidéo posté sur le site de son ministère lundi 2 mars, le ministre de l'Éducation nationale Jean-Michel Blanquer a rappelé les mesures mises en œuvre pour lutter contre le coronavirus en milieu scolaire.
Pour les élèves des zones définies comme des "clusters", des endroits qui font l'objet de règles spécifiques pour tenir compte de la situation, le principe est la fermeture des écoles, collèges et lycées. Les trois "clusters" identifiés au 2 mars se trouvent dans l’Oise, en particulier sur les communes de Creil, Crépy-en-Valois, Vaumoise, Lamorlaye, Lagny-le-Sec, La Croix Saint-Ouen, Montataire, Nogent-sur-Oise et Villers-Saint-Paul ; en Haute-Savoie, sur la commune de La Balme-de-Sillingy ; et dans le Morbihan, sur les communes d’Auray, Carnac et Crac'h. Pour les élèves de ces zones, le ministère organise une "continuité pédagogique" par le biais d'un enseignement à distance dispensé par le Cned (Centre national d'enseignement à distance). Chaque famille concernée va recevoir un lien qui permettra de se connecter à un espace dédié. Peuvent s'ajouter à cela des cas de confinement pour une classe en particulier, comme à Montreuil (93), où les élèves d'une classe du collège Paul-Éluard, au sein de laquelle un cas de coronavirus a été identifié, devront rester chez eux jusqu'au 10 mars.
"Pour tous les autres élèves de France, on va à l'école normalement, a commenté Jean-Michel Blanquer. Sauf si, bien entendu, il y a une maladie ou si l'on revient d'une zone définie comme rouge par le ministère des Affaires étrangères. Actuellement, il s'agit des élèves qui auraient été en Chine, dans la province de Hubei."
Par ailleurs, le ministère précise dans un communiqué du 2 mars que "le virus circulant déjà sur notre territoire, il n’y a plus de raison de confiner des personnes revenant de zones exposées à une circulation active du virus". En conséquence, "ces contraintes destinées à éviter l’entrée du virus en France n’ont plus lieu d’être, les élèves et les personnels en retour de Lombardie et de Vénétie vont pouvoir retourner à l’école".

Transports scolaires - Qui dit pas d'école, dit pas de transport dédié. Dans l'Oise, les services de transport scolaire desservant les établissements des neuf communes où le virus a commencé à circuler sont suspendus jusqu’au 14 mars. Une vingtaine de collèges et lycées et 87 écoles sont concernés. Les élèves domiciliés dans ces communes mais scolarisés ailleurs sont "invités à ne pas se rendre dans leur établissement", indique par voie de communiqué la région Hauts-de-France, qui est en charge du transport scolaire depuis la rentrée 2017. Quant aux personnels, ils "pourront exercer leurs fonctions à distance", a complété la préfecture de l’Oise, c'est-à-dire dans le cadre des dispositifs de continuité pédagogique proposés aux élèves (classe virtuelle, devoirs à distance). Les autres lignes régulières ne sont pas touchées "mais certaines correspondances pourront l'être". Par ailleurs, "les voyages scolaires vers l'étranger ou vers un 'cluster' français sont suspendus", a précisé le ministre de l'Éducation nationale.

Quid des transports publics ? "Nous nous préparons toujours dans le monde des transports à toute éventualité et donc, dans la version la plus maximaliste de ces plans de continuité, il y a la possibilité de faire des restrictions de transport", a indiqué lundi sur Europe 1 le secrétaire d'État aux Transports, Jean-Baptiste Djebbari. Ces restrictions pourraient se faire "soit sur un plan géographique, soit en donnant priorité par exemple à un certain nombre de trains, en Île-de-France ou ailleurs", a-t-il dit. Pour l'instant, les transports publics se sont contentés de la mise en place de mesures d'informations des voyageurs et d'équipement des agents en masques et en gel hydroalcoolique. "La grippe c'est chaque année (...) et les Français circulent en période de grippe", a-t-il rappelé. "Aucune décision n'a été prise en termes d'éventuelles restrictions des circulations à ce stade", a indiqué un porte-parole de la SNCF, notant que les relations tant intérieures qu'internationales fonctionnent normalement. Élisabeth Borne devait rencontrer les professionnels des secteurs relevant de sa compétence (transports, mais aussi énergie, eau, recyclage des déchets...) lundi après-midi.

Les Ehpad tentent de s'organiser - La question se pose de la situation dans les Ehpad (établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes). Ces structures concentrent en effet la population la plus fragile (avec une moyenne d'âge de près de 88 ans) et la plus exposée aux possibles effets du Covid-19.  Si le ministère des Solidarités et de la Santé ne semble pas avoir encore diffusé de consignes spécifiques – même s'il existe déjà des plans opérationnels pour des événements sanitaires comme la grippe ou la canicule –, les représentants des Ehpad doivent être reçus ce 3 mars au ministère. En attendant, certaines fédérations professionnelles ont déjà commencé de réagir. C'est le cas du Synerpa (Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes âgées), qui a diffusé des recommandations dès le 26 février. Outre une reprise des consignes nationales en présence de cas ou de suspicions de cas, le Synerpa "recommande fortement de mettre en place des consignes strictes pour éviter tout risque épidémique" : mise en place d'un affichage de prévention et d'un registre des visiteurs, réglementation et limitation de l'accès pour les visiteurs venus de zones à risque et identification des "personnes à risques en demandant à tous les professionnels et visiteurs de signaler leur situation (...) en amont de leur venue". Cette dernière mesure de prévention s'adresse aux salariés, familles, proches, prestataires extérieurs ainsi qu'à tout autre visiteur concerné. Le Synerpa recommande également aux établissements de déployer le protocole ou plan d'action "Épidémie" : limitation à un point d'entrée unique dans le bâtiment, réalisation d'un inventaire des stocks de matériel médical, vérification des réserves alimentaires, mise à jour de la liste des salariés et anticipation d'un état des lieux des personnels pouvant assurer la continuité de service en cas d'épidémie plus importante. Le Synerpa a également diffusé un point sur l'approvisionnement en équipements de protection et la gestion des équipes.
Du côté de l'AD-PA (Association des directeurs au service des personnes âgées), qui représente les établissements publics, on rappelle que "ce secteur ne fonctionne qu'avec le dévouement, au-delà du raisonnable, de salariés débordés". Mais aussi "que le secteur ne sera pas en mesure de répondre à une éventuelle crise, au-delà des précautions nécessaires".

Agents publics - "La responsabilité de l’employeur public est d’accompagner les éventuelles mesures d’isolement, d’éviction et de maintien à domicile et de placer l’agent public dans une position régulière. L’employeur public peut adapter son action selon la situation de l’agent public concerné par une mesure d’isolement, d’éviction et de maintien à domicile au regard de la possibilité pour l’agent de poursuivre ou non son activité en télétravail", rappelle la DGAFP dans une note. Celle-ci détaille les choses en ces termes :

  • Lorsque le télétravail est possible, il appartient à l’administration d’en faciliter l’accès. La modification en cours du décret, qui pourrait être publié en avril, permettra de déroger aux conditions de présence sur site lorsqu’une situation inhabituelle perturbe l’accès au site de travail ou le travail sur site, ce qui pourra recouvrir le cas d’une situation de pandémie. Ces dispositions peuvent être d’ores et déjà anticipées de manière à couvrir la durée de la quarantaine d’un agent ou d’un de ses proches. Dans cette situation, l’agent public exerce effectivement ses fonctions et perçoit à ce titre sa rémunération. La période donnant lieu à rémunération et au versement des cotisations, elle est prise en compte dans la constitution et la liquidation des droits à pension.
  • Lorsqu’il n’est pas possible d’organiser un télétravail, l’employeur public est tenu de placer l’agent public dans une position régulière compte tenu de l’absence de service fait. Il dispose, à cet effet, de deux possibilités :
  1. placer l’agent public en autorisation spéciale d’absence sur le modèle de l’autorisation spéciale d’absence pour les agents publics cohabitant avec une personne « atteinte de maladie contagieuse, et qui porteurs de germes contagieux, doivent être éloignés de leurs services » prévue par l’instruction du 23 mars 19503. L’instruction prévoit, de manière limitative, les cas de maladie ouvrant droit à ce type d’autorisation spéciale d’absence. Il s’agit des maladies suivantes : variole, diphtérie et Méningite cérébro-spinale. Des situations de type coronavirus COVID-19 ne sont donc pas prévues. Toutefois, cette instruction prévoit également que : « S’il s’agissait d’une maladie exceptionnelle en France (choléra, typhus, peste, etc.), les intéressés seraient soumis aux mesures spéciales qui pourraient être prescrites en pareil cas ». Il est donc envisageable de prévoir une autorisation spéciale d’absence pour les agents publics concernés par les mesures définies par le ministre de la santé et les autorités sanitaires, qu’il s’agisse d’un agent lui-même en quarantaine ou cohabitant avec une personne en quarantaine. L’octroi d’une autorisation spéciale d’absence apparaît comme plus protecteur des droits de l’agent et de nature à assurer son adhésion à la mesure d’isolement, d’éviction et de maintien à domicile dès lors qu’il bénéficierait de l’intégralité de sa rémunération ainsi que du maintien de ses droits à avancement et de ses droits à pension. En revanche, les autorisations spéciales d’absence constituant une dérogation à l’obligation de service et de temps de travail, elles ne génèrent pas de jours de réduction du temps de travail, autrement dit ces jours doivent être proratisés.
  2. placer l’agent public en congé de maladie sur la base d’un arrêt de travail établi par le médecin assurant le contrôle médical de la mesure d’isolement, d’éviction et de maintien à domicile. Pour les agents contractuels, cette mesure est applicable dans les conditions de droit commun prévue par le décret du 31 janvier 2020. Ce décret n’est pas applicable aux fonctionnaires. Dans ce cadre, pour les fonctionnaires, la mise en place d’une autorisation spéciale d’absence est recommandée.

Entreprises... et marchés publics - Le gouvernement conseille aux entreprises de restreindre les déplacements professionnels et de confiner les employés de retour d’une zone à risque, c’est-à-dire les zones rouges ou orange (Chine, Lombardie et Vénétie en Italie, Corée du Sud, Singapour et Iran). "Une entreprise est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés", a rappelé la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, vendredi soir sur France info, après avoir réuni les partenaires sociaux avec Olivier Veran, le ministre des Solidarités et de la Santé, et Bruno Le Maire, le ministre de l'Économie et des Finances. Muriel Pénicaud demande aux salariés qui se sont rendus dans ces zones, à titre personnel ou professionnel, de le déclarer à leur employeur.  Celui-ci doit alors "faire en sorte pour que le salarié, pendant quatorze jours, puisse travailler dans des conditions qui n’expose pas à la contamination éventuelle", ce qui veut dire "adapter l’organisation du travail, ou se mettre en télétravail". Si ce n’est pas possible le salarié doit appeler l'Agence régionale de santé au numéro vert (0800 130 000), qui va "pouvoir regarder si on le met en arrêt de travail avec indemnités journalières de Sécurité sociale".
La ministre a aussi indiqué que les entreprises qui seraient obligées d’interrompre leur activité (par exemple dans le secteur du tourisme, de l’hôtellerie, de la restauration, où les secteurs qui pourraient être gênés en cas de rupture d’approvisionnement) pourraient recourir au "chômage partiel", qui permet à l’État de prendre en charge une partie des salaires. "C'est opérationnel dès maintenant ; tous nos services régionaux sont prêts à le faire", a-t-elle assuré.
Par ailleurs, une cellule de crise a été mise sur pied à Bercy pour évaluer quotidiennement les risques dans la chaîne d’approvisionnement, a fait savoir Bruno Le Maire, indiquant qu’outre l’activité partielle, les entreprises connaissant des difficultés pourraient se voir appliquer un étalement des charges sociales et fiscales. L’État considère par ailleurs le coronavirus comme un cas de "force majeure" pour les marchés publics. En clair, en cas de retard de livraison, les pénalités ne seront pas appliquées. "Un courrier sera adressé aux PME et aux entreprises pour les informer de cette décision. Le ministre écrira également aux différentes associations de collectivités locales, l’Association des maires de France, Régions de France (RF) ou l'Accueil des villes françaises (AVF), pour les inviter à en faire de même dans les marchés publics des collectivités locales", indique Bercy, dans un communiqué du 2 mars.
Bruno Le Maire et Agnès Pannier-Runacher réuniront les acteurs économiques le 3 mars pour faire un nouveau point.
À noter qu’il y a quelques jours, le gouvernement italien a pris un décret drastique pour la région de Codogno (Lombardie) placée en zone rouge, avec suspension de deux mois des factures (eau, électricité, gaz, déchets…), suspension d’un an des prêts bonifiés accordés aux entreprises, mesures contre les spéculations liées au stockages…

 

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