Guide pratique sur les Paiements pour Services Environnementaux

La Banque des Territoires souhaite accompagner les collectivités dans leur passage à l’action à travers un guide opérationnel, dont l’objectifs est l’appropriation et la mise en œuvre du dispositif de Paiement pour Services Environnementaux. 

Territoires Conseils réalise un ouvrage pédagogique à destination des collectivités territoriales, co-construit avec CDC Biodiversité et Egis à partir des retours d’expérience d’une large palette d’acteurs des PSE.

Objectifs de l’ouvrage

Ce guide a été conçu comme un outil pratique à destination des collectivités qui souhaitent s’impliquer dans l’aventure d’un dispositif de Paiement pour Services Environnementaux (PSE) sur leur territoire. Il aborde les projets de PSE avec une dimension territoriale et potentiellement citoyenne.

Par où commencer ? Quelles sont les étapes clés ? Quels sont les points de vigilance ? Qui contacter, où trouver les bonnes ressources, comment et quand les associer au projet ? Comment convaincre les habitants ?

Ce sont autant de questions auxquelles ce guide ambitionne de répondre afin de lever un à un les différents freins au développement de projets de PSE.

Contenu de l’ouvrage

Ce kit contient :

  • Des arguments pour convaincre l’ensemble de la Collectivité et les acteurs locaux de s’embarquer dans un projet de PSE ;
  • Un descriptif des différents projets de PSE, des phases du projet, des acteurs à contacter, etc ;
  • Le déroulé de la démarche à suivre pas à pas pour monter un projet de PSE d’ambition territoriale, c’est-à-dire répondant aux critères définis par les élus (et éventuellement d’autres acteurs) du territoire ;
  • Des retours d’expérience des acteurs et collectivités interrogés par les auteures
  • Des réponses aux questions pratiques que se posent les Collectivités lorsqu’elles sont confrontées à un tel projet

La première partie du guide a été conçue comme pouvant se lire entièrement, pour tout acteur qui souhaite se familiariser avec la conduite d’un projet de PSE. Toutefois, les titres ont été choisis de manière à ce que le lecteur puisse facilement cibler un paragraphe lorsqu’il est en cours de développement d’un projet sur son territoire 

La deuxième partie cherche à détailler pas à pas la phase de mise en œuvre opérationnelle d’un PSE. Les étapes et points de vigilance sont illustrés par des retours terrains.

 

En complément, nous vous proposons une note juridique qui détaillent les différentes structures capables de porter des PSE et les éléments à prendre en compte pour chaque proposition.

 

 

Téléchargements

  • Type : Guide et démarche territoriale