La communauté de communes de Pont-de-Veyle mobilise tous les élus communaux

Dans l'Ain, la communauté de communes de Pont-de-Veyle a su parfaire son dispositif de participation des élus communaux en créant des commissions thématiques afin de réfléchir et de réaliser les travaux préparatoires aux projets communautaires.

Depuis 2001, les élus de ce territoire situé à 10 km de Mâcon ont mis en place des commissions thématiques afin que l'ensemble des conseillers municipaux des communes membres participe activement aux travaux intercommunautaires. L'ensemble des élus municipaux du territoire de la communauté se retrouvent dans cinq commissions, autant de forces de proposition. Présidées par un vice-président, elles abordent diverses thématiques : développement économique, sports / loisirs / culture, jeunesse / affaires sociales / petite enfance, environnement, aménagement de l'espace / tourisme. Chaque commune a désigné deux membres, au moins, pour participer à la commission de leur choix. Ainsi trente membres assistent à chaque commission. Pour chaque projet intercommunal, les représentants élus sont chargés de réfléchir ensemble à la démarche proposée.  Et de réaliser les travaux préparatoires dont  les résultats  sont ensuite présentés au bureau de la communauté puis au conseil communautaire.

En fonction des sujets, par exemple un projet concernant le bocage au sein de la commission environnement, des sous-groupes thématiques sont mis en place avec la participation de trois ou quatre membres de la commission concernée. Le président de chaque commission anime les réunions auxquelles peuvent assister des membres de l'équipe technique communautaire : "J'ai moi-même participé à un groupe de travail de la commission jeunesse sur des projets concernant un centre de loisirs pour enfants et adolescents ainsi que sur un contrat temps libre et un contrat éducatif local", précise Cédric Bargot, directeur de la communauté de communes.

Un dispositif global de participation des élus

Cette initiative, due au président de la communauté Christophe Greffet, complète le dispositif plus global de participation des élus communaux aux travaux communautaires. Chaque mois, chaque élu peut assister aux réunions du conseil communautaire qui comprend 48 membres délégués. Chaque année, lors de l'assemblée générale de la communauté, bilan financier, actions réalisées et projets sont présentés aux 200 élus communaux. Un intervenant extérieur peut y exposer plus en détail une opération en cours ou un projet. Exemples : un expert fait un exposé à proposs d'une démarche haute qualité environnementale, un architecte vient présenter le projet de construction d'un complexe sportif."Notre expérience nous a montré d'une part que l'assemblée générale rassemble plus de participants si elle a lieu le soir en semaine plutôt que le samedi matin, d'autre part que l'on obtient une meilleure attention des auditeurs si on accompagne les exposés oraux d'une projection illustrant les propos", souligne Cédric Bargot. 

Ces réunions, suivies d'un repas, permettent aux élus communaux et au personnel des collectivités locales de mieux comprendre les actions intercommunales et favorisent les échanges entre participants. L'assemblée générale se déroule chaque année dans une mairie différente, choisie suivant l'ordre alphabétique des communes. Le maire qui accueille la réunion, invite l'ensemble de ses conseillers municipaux à y participer. En décembre 2005, ce sont 130 élus, secrétaires de mairie et agents techniques de la communauté qui ont participé à l'assemblée générale.

Communauté de communes du Canton de Pont-de-Veyle

Nombre d'habitants :

11079

Nombre de communes :

12
63 Grande Rue
01290 Pont-de-Veyle
cc.canton.de.pont.de.veyle@wanadoo.fr

Cédric Bargot

Directeur

Découvrez nos newsletters

  • Localtis :
    Propose un décryptage des actualités des collectivités territoriales selon deux formules : édition quotidienne ou notre synthèse hebdomadaire sur l’actualité des politiques publiques.

  • Territoires Conseils :
    Recevez tous les quinze jours la liste de nos dernières publications et l'agenda de nos prochains rendez-vous.

S'abonner aux newsletters