L'Assemblée nationale adopte une proposition de loi pour limiter l'exposition au cadmium

L'Assemblée nationale a adopté en première lecture ce 3 juin, par 144 voix contre 22, une proposition de loi écologiste visant à limiter l'exposition de la population au cadmium, un métal lourd toxique. 

Le texte prévoit une trajectoire ambitieuse de réduction des taux maximum autorisés de cadmium dans les engrais phosphatés, source d'accumulation de ce métal dans les sols agricoles, contaminant ensuite les aliments. Selon le dispositif prévu par l’article unique de la proposition de loi, la trajectoire de réduction de la quantité de cadmium dans les engrais phosphatés se ferait en deux étapes, fondée sur un calendrier progressif : à compter du 1er janvier 2027, la teneur en cadmium ne pourra excéder 40 milligrammes par kilogramme d’anhydride phosphorique (P₂O₅) et à compter du 1er janvier 2030, ce seuil sera abaissé à 20 milligrammes par kilogramme d’anhydride phosphorique (P₂O₅).

Le texte a été adopté contre l'avis du gouvernement, qui défendait une trajectoire de baisse moins rapide, en mettant en avant un risque pour la compétitivité de l'agriculture française. La proposition de loi a été soutenue par l'ensemble de la gauche, ainsi que les groupes MoDem, Horizons, et Renaissance. Ces derniers avaient pourtant déposé des amendements proposant des trajectoires différentes, qui n'ont finalement pas été adoptés ou ont été retirés. Seule l'extrême droite ainsi qu'une députée LR ont voté contre.

"Merci à tous les scientifiques qui nous ont éclairés (...). Merci aux militants des ONG qui nous ont aidés à alerter l'opinion publique", a déclaré dans l'hémicycle le député écologiste Benoît Biteau, auteur de ce texte très médiatisé, qui devra maintenant être examiné au Sénat.

 

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