Mis à jour le
Mairie-conseils, E.Faure, Y.Gorgeu, RGS de France, A.Vourc'h

Le syndicat mixte et la gestion des grands sites

30 questions/réponses

Développement économique

Tourisme, culture, loisirs

Finances et fiscalité

Commande publique

Afin d'assurer la préservation, la mise en valeur et la gestion des Grands Sites, les collectivités créent le plus souvent des syndicats mixtes. Mairie-conseils Caisse des dépôts a apporté son appui aux collectivités concernées pour les aider à résoudre les questions inhérentes à la création d'une telle structure par un Grand Site. Ce document a été réalisé par Etienne Faure, juriste, Anne Vourc'h, directrice du Réseau des Grands Sites de France et Yves Gorgeu, directeur d'études Mairie-conseils.

Ce document complète les travaux menés depuis plusieurs années par Mairie-conseils sur les syndicats mixtes, "125 questions/réponses sur le syndicat mixte" actualisé en septembre 2006 et "les syndicats mixtes de Parcs naturels régionaux" publié en juillet 2006.

Il a été établi à partir de quatre journées d'échanges organisées par Mairie-conseils et le Réseau des Grands Sites de France pour les collectivités gestionnaires de Grands Sites, afin de les aider à définir les formules les plus adaptées à leur gestion.
Quatorze Grands Sites y ont participé :
- Association du Grand Site de Navacelles (Cirque de Navacelles)
- Syndicat mixte du Parc interrégional du Marais Poitevin
- Syndicat mixte des Caps d'Erquy-Fréhel
- Syndicat mixte du Grand Site de Solutré-Pouilly-Vergisson
- Syndicat mixte du Puy Mary-Volcan du Cantal
- Syndicat mixte départemental des Massifs Concors Sainte Victoire (Sainte Victoire)
- Syndicat mixte de la Pointe du Raz
- Syndicat mixte du Parc naturel régional du Verdon (Gorges du Verdon)
- Communauté de communes du Briançonnais (Vallée de la Clarée)
- SIVU Gâvres Quiberon (massif dunaire de Gâvres Quiberon)
- SIVOM Grand Site des Gorges du Tarn et de la Jonte et des Causses
- Commune de la Teste de Buch (Dune du Pilat)
- Commune de Rocamadour
- Commune de Sixt Fer à Cheval (Cirque de Sixt Fer à Cheval)

Les 30 questions ont été regroupées en cinq thèmes faisant chacun l'objet d'un constat général.
Les réponses spécifiques font souvent références au document "125 questions/réponses sur le syndicat mixte", référencé E71 dans ce catalogue.

Thème 1 : L'objet d'un syndicat mixte de grand site (6 questions)
Thème 2 : Superposition syndicat mixte / EPCI (4 questions)
Thème 3 : Questions Institutionnelles (8 questions)
Thème 4 : Maîtrise d'ouvrage par un syndicat mixte (6 questions)
Thème 5 : Finances et personnel (6 questions).

Type :
Fiche pédagogique
Publication reference :
E86
Nombre de pages de publication :
52
Signature of the author :
Mairie-conseils, E.Faure, Y.Gorgeu, RGS de France, A.Vourc'h
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