Le syndicat mixte et la gestion des grands sites

30 questions/réponses
Publié le
par
Mairie-conseils, E.Faure, Y.Gorgeu, RGS de France, A.Vourc'h
dans

Développement économique

Tourisme, culture, loisirs

Finances et fiscalité

Commande publique

Mis à jour le

Afin d'assurer la préservation, la mise en valeur et la gestion des Grands Sites, les collectivités créent le plus souvent des syndicats mixtes. Mairie-conseils Caisse des dépôts a apporté son appui aux collectivités concernées pour les aider à résoudre les questions inhérentes à la création d'une telle structure par un Grand Site. Ce document a été réalisé par Etienne Faure, juriste, Anne Vourc'h, directrice du Réseau des Grands Sites de France et Yves Gorgeu, directeur d'études Mairie-conseils.

Ce document complète les travaux menés depuis plusieurs années par Mairie-conseils sur les syndicats mixtes, "125 questions/réponses sur le syndicat mixte" actualisé en septembre 2006 et "les syndicats mixtes de Parcs naturels régionaux" publié en juillet 2006.

Il a été établi à partir de quatre journées d'échanges organisées par Mairie-conseils et le Réseau des Grands Sites de France pour les collectivités gestionnaires de Grands Sites, afin de les aider à définir les formules les plus adaptées à leur gestion.
Quatorze Grands Sites y ont participé :
- Association du Grand Site de Navacelles (Cirque de Navacelles)
- Syndicat mixte du Parc interrégional du Marais Poitevin
- Syndicat mixte des Caps d'Erquy-Fréhel
- Syndicat mixte du Grand Site de Solutré-Pouilly-Vergisson
- Syndicat mixte du Puy Mary-Volcan du Cantal
- Syndicat mixte départemental des Massifs Concors Sainte Victoire (Sainte Victoire)
- Syndicat mixte de la Pointe du Raz
- Syndicat mixte du Parc naturel régional du Verdon (Gorges du Verdon)
- Communauté de communes du Briançonnais (Vallée de la Clarée)
- SIVU Gâvres Quiberon (massif dunaire de Gâvres Quiberon)
- SIVOM Grand Site des Gorges du Tarn et de la Jonte et des Causses
- Commune de la Teste de Buch (Dune du Pilat)
- Commune de Rocamadour
- Commune de Sixt Fer à Cheval (Cirque de Sixt Fer à Cheval)

Les 30 questions ont été regroupées en cinq thèmes faisant chacun l'objet d'un constat général.
Les réponses spécifiques font souvent références au document "125 questions/réponses sur le syndicat mixte", référencé E71 dans ce catalogue.

Thème 1 : L'objet d'un syndicat mixte de grand site (6 questions)
Thème 2 : Superposition syndicat mixte / EPCI (4 questions)
Thème 3 : Questions Institutionnelles (8 questions)
Thème 4 : Maîtrise d'ouvrage par un syndicat mixte (6 questions)
Thème 5 : Finances et personnel (6 questions).

Type :
Fiche pédagogique
Publication reference :
E86
Nombre de pages de publication :
52
Auteur(s) de la publication :
Mairie-conseils, E.Faure, Y.Gorgeu, RGS de France, A.Vourc'h
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