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Environnement - Transition énergétique : le projet de loi largement adopté au Sénat

Le Sénat a adopté le 3 mars le projet de loi sur la transition énergétique par 182 voix pour et 34 voix contre. La droite - UMP et UDI-UC - qui est majoritaire au palais du Luxembourg, a voté pour, ainsi que le RDSE (à majorité PRG), tandis que les socialistes se sont abstenus et les communistes et les écologistes ont voté contre.
Le texte, adopté en octobre dernier à l'Assemblée, doit faire à présent l'objet d'une commission mixte paritaire (7 députés, 7 sénateurs) pour essayer de trouver une version commune, le gouvernement ayant engagé la procédure accélérée (une lecture par chambre). En cas d'échec, l'Assemblée, majoritairement de gauche, aura le dernier mot.
"Les réformes que j'ai proposées pour construire une économie bas carbone sortent renforcées à l'issue des débats dans les deux assemblées", a déclaré Ségolène Royal, la ministre de l'Environnement. Elle a estimé que ce vote souligne "la portée historique d'une loi qui, dépassant les clivages politiques, vise à engager la France dans un nouveau modèle énergétique, de façon irréversible". Localtis reviendra de manière détaillée dans sa prochaine édition sur les points en suspens que devra examiner la CMP.

 

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