Décarboner les opérations immobilières : bonus-malus et fiducie

Cette fiche de partage de bonnes pratiques est destinée aux collectivités et aménageurs qui souhaitent diminuer l’empreinte carbone de leurs opérations immobilières.

La Banque des Territoires a accompagné la SPL Marne-au-Bois et la ville de Fontenay-sous-Bois dans le cadre d’une opération de transformation d’un quartier tertiaire en quartier mixte. Cette opération incluait la transformation de bureaux en logements. La SPL a souhaité mettre en place un mécanisme de bonus-malus environnemental sécurisé par une fiducie afin de réduire l’empreinte carbone de l’opération.

Cette fiche est le résultat d’un travail de capitalisation mené par les équipes de la Banque des Territoires avec le porteur de projet.  Elle présente les grands principes de fonctionnement du bonus-malus environnemental et de la fiducie, les étapes à suivre et les bonnes questions à se poser pour mettre en place un tel mécanisme.

Le projet « Val de Fontenay Alouettes » : faire de Val-de-Fontenay le laboratoire urbain de la décarbonation » est lauréat du dispositif France 2030 Démonstrateurs de la ville durable mis en œuvre par la Banque des Territoires.