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Education - Deux circulaires précisent la mise en place de l'accompagnement éducatif à la rentrée 2008

Deux circulaires de mises en œuvre de l'accompagnement éducatif, d'une part dans les écoles de l'éducation prioritaire et, d'autre part, dans l'ensemble des collèges, seront publiées prochainement au Bulletin officiel de l'Education nationale, selon L'AEF (Agence spécialisée en éducation). Le dispositif d'accompagnement éducatif est destiné à prendre en charge les élèves volontaires quatre jours par semaine toute l'année et durant deux heures. Les enfants prennent part soit à du soutien scolaire, soit à des pratiques artistiques et culturelles, soit à des activités sportives. Les circulaires demandent aux inspecteurs d'académie de "rechercher la mise en cohérence [...] avec les dispositifs d'accompagnement des élèves hors temps scolaires qui existent déjà : contrat local d'accompagnement à la scolarité (Clas), contrat éducatif local (CEL) dispositifs de réussite éducative, actions menées dans ce domaine par les collectivités territoriales".
Concernant la pratique sportive, il peut être fait appel à la collaboration des personnels territoriaux de la filière sportive et des éducateurs sportifs des associations sportives locales. Les projets devront être présentés au Centre national pour le développement du sport (CNDS) "afin de bénéficier des financements prévus pour les intervenants mobilisés. Pour l'année civile 2008, 20 millions d'euros sont réservés à cet usage par le CNDS". En mars dernier, l'Assemblée des départements de France soulevait la question de la poursuite du financement, le plan arrive en effet à échéance à la fin de l'année 2008 (lire notre article "Accompagnement éducatif : un démarrage trop rapide ?")
Pour les activités artistiques et culturelles, "les partenariats avec les structures situées dans l'environnement des écoles sont à privilégier".
En cas d'accident durant ces heures d'accompagnement, les circulaires précisent que les différents régimes de responsabilités applicables sont "identiques à ceux pouvant être mise en œuvre pendant le temps scolaire", l'accompagnement éducatif étant un prolongement du service public de l'Education. Le dispositif doit être mise en place dans l'ensemble des écoles élémentaires de l'éducation prioritaire et dans l'ensemble des collèges au plus tard  le 1er octobre 2008.

 

Catherine Ficat

 

Références : circulaire relative à la mise en place de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l'éducation prioritaire, juin 2008; circulaire relative à la généralisation de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 à tous les collèges, juin 2008.