Questions & Réponses
Résultats de la recherche
178 résultats
-
-
Etude, livre blanc
Rapport d'activité 2025 - Banque des Territoires Hauts-de-France (nouvelle fenêtre)
Présentation des résultats 2025 de la Banque des Territoires en Hauts-de-France
-
Questions & Réponses
Droit de l’urbanisme : que recouvre la notion d’extension mesurée ? (nouvelle fenêtre)
-
Questions & Réponses
Le maire peut-il édicter un arrêté d'interdiction de consommation de cigarettes aux abords des établissements scolaires ? (nouvelle fenêtre)
-
Etude, livre blanc
Éclairages n°33 : Le prix de revient des logements sociaux face aux tensions inflationnistes (nouvelle fenêtre)
Ce numéro d’Éclairages vise à expliciter, à partir des bases de données de la Banque des Territoires, l’évolution des prix de revient des logements sociaux familiaux et de leurs composantes (foncier, travaux de construction,…
-
Guide, support pédagogique
Comment adapter les rénovations des écoles au climat de demain ? (nouvelle fenêtre)
Face à l’intensification des vagues de chaleur , assurer le confort d’été dans les écoles devient une priorité. Nous avons conçu un guide pratique destiné aux décideurs locaux et aux responsables de bâtiments scolaires. À l…
-
Questions & Réponses
L'acheteur doit-il solliciter plusieurs devis lorsqu'il engage la passation d'un marché public sans publicité ni mise en concurrence ? (nouvelle fenêtre)
-
Etude, livre blanc
Conjoncture immobilière au 3ème trimestre 2024 (nouvelle fenêtre)
La conjoncture immobilière demeure dans une situation dégradée au 3ème trimestre 2024. Quelques signaux de stabilisation sont perceptibles néanmoins qui, s’ils n’augurent pas à ce stade d’un franc rebond d’activité, pourraient…
-
Compte-rendu
Eau et assainissement : Comment réussir le transfert du point de vue juridique ? (Replay du 26 novembre 2024) (nouvelle fenêtre)
Le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement était prévu au 1er janvier 2026. Pour les intercommunalités n’exerçant pas ces compétences à ce jour, des questions procédurales se posent. Pour celles les prenant d…
-
Compte-rendu
Projet de loi de finances pour 2025 : quels impacts pour les collectivités territoriales ? (Replay du 15 novembre 2024) (nouvelle fenêtre)
Dans un contexte incertain au Parlement, le budget de l’Etat pour 2025 doit être présenté à l’automne.
-
Dossier
Le Congrès des maires 2024 (nouvelle fenêtre)
C'est sous l'intitulé "Les communes... Heureusement !" que s'est tenu, du 19 au 21 novembre, le 106e Congrès des maires. Localtis a suivi une bonne partie des débats ayant rythmé l'événement. Retrouvez ici tous les articles que…
-
Compte-rendu
Les collectivités locales peuvent-elles vraiment réviser de manière libre leurs attributions de compensation ? (Replay du 7 novembre 2024) (nouvelle fenêtre)
Les attributions de compensation permettent de neutraliser les transferts de charges et de fiscalité entre EPCI et communes.
