Réindustrialisation : l’exécutif mise sur la simplification pour faciliter les projets locaux

"Entre la demande de permis exclusif de recherches (PER) et la production de lithium, il faut compter six ans en France, contre seulement trois pour un projet similaire en Allemagne." Le constat dressé par Pierre Brossollet, fondateur et président d’Arverne Group, spécialisé dans la géothermie et la valorisation des ressources du sous-sol illustre les obstacles auxquels se heurtent encore les industriels désireux de s’implanter sur le territoire. Il s’exprimait le 22 avril à Montluçon (Allier), lors d’une table ronde consacrée à l’attractivité industrielle, organisée à l’occasion du déplacement d’Emmanuel Macron (lire notre article).

En marge d’un conseil des ministres délocalisé, le chef de l’État s’est rendu sur le site de la future mine de lithium portée par Imerys, à Échassières. Ce projet, baptisé Emili, figure parmi les 150 "grands projets stratégiques" soutenus par l’exécutif. C’est d’ailleurs sur ce site qu’ont été annoncées de nouvelles mesures destinées à accélérer et simplifier les procédures administratives.

La méthode "Notre-Dame"

Le gouvernement entend s’inspirer de la "méthode commando" mise en œuvre pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris ou l’organisation des Jeux olympiques de 2024, afin de réduire drastiquement les délais d’instruction. Ceux-ci sont déjà passés de dix-sept à dix-huit mois en 2022 à huit ou neuf mois aujourd’hui, grâce notamment aux lois Asap et Industrie verte. L’exécutif ambitionne désormais d’aller plus loin.

"Nous pouvons descendre en dessous de huit mois sans renoncer à nos standards environnementaux", a assuré le ministre chargé de la transition écologique, Mathieu Lefèvre. L’objectif : passer d’une "culture de l’empêchement" à une "culture de la facilitation".

Parmi les mesures phares figure un décret, publié le 22 avril au Journal officiel, instaurant un régime contentieux accéléré et unifié pour certains projets environnementaux. Désormais, les recours seront directement examinés par les cours administratives d’appel, tenues de statuer dans un délai de dix mois (lire également notre article du jour).

Soutien et coordination entre les acteurs

Ces évolutions sont saluées par les industriels. Le directeur général d’Imerys, Alessandro Dazza, souligne les difficultés persistantes : "Les états des lieux environnementaux prennent du temps et exposent à des contentieux." Autant d’obstacles susceptibles de freiner les implantations.

Le projet Emili fait toutefois figure d’exception. "Nous avons bénéficié d’un soutien constant de l’État", souligne Alessandro Dazza. Classé d’intérêt national majeur, il a obtenu 200 millions d’euros de crédits d’impôt et un investissement de 50 millions d’euros via la Banque des Territoires. Un levier appelé à attirer d’autres financements, alors que le coût total du projet est estimé entre 1,5 et 1,8 milliard d’euros.

D’autres industriels témoignent également d’avancées concrètes. La société Holosolis, qui développe une gigafactory de panneaux photovoltaïques en Moselle, affirme avoir obtenu ses autorisations en seulement cinq mois, grâce à une coordination étroite entre l’État, les collectivités et les services déconcentrés. Même constat pour la PME Aérométal, près de Chalon-sur-Saône, qui a pu accélérer son implantation grâce au label "site clé en main" (SaôneOr).

Enfin, le secrétaire général pour l’investissement, Bruno Bonnell, a appelé les entreprises à davantage mobiliser le programme France 2030. Sur les 54 milliards d’euros prévus, 42 milliards ont déjà été engagés. "Il reste encore beaucoup d’argent disponible", a-t-il insisté, tout en soulignant que les délais d’instruction, aujourd’hui autour de huit mois, ont déjà été divisés par deux.