Emmanuel Macron veut bâtir les 150 "cathédrales de l'indépendance industrielle"
En déplacement dans l'Allier où se tenait un conseil des ministres délocalisé, le président de la République a donné le coup d'envoi, mercredi 22 avril, à un plan d'accélération industrielle. L'enjeu : accélérer les procédures pour 150 "grands projets industriels" recensés dans toute la France. Après la loi de simplification de la vie économique, le ministre délégué chargé de la transition écologique Mathieu Lefèvre sera chargé d'annoncer de nouvelles simplifications en matière d'évaluations environnementales.
© @Elysee et @EmmanuelMacron/ Déplacement d'Emmauel Macron sur le site de l’usine Imerys Céramics France dans l'Allier
Casque bleu de chantier et chasuble orange. C’est sur la carrière à ciel ouvert de kaolin d’Echassières (Allier) que le président de la République a donné le coup d’envoi de son plan d’accélération industrielle. Concordance des temps, au même moment, Bruxelles dévoilait sa politique d'"accélération" de l’électrification. Pourquoi cette mine qui sert à fabriquer de la céramique fine ? Parce que son sous-sol regorge de lithium, un composant stratégique pour les batteries de voiture électrique. C’est le quatrième plus gros gisement recensé au monde. Le projet porté par le groupe Imerys fait partie des 150 "grands projets industriels" que l’exécutif veut porter sur les fonts baptismaux en réduisant tous les délais de manière drastique. Ce sont les "cathédrales industrielles de l’indépendance française", a déclaré Emmanuel Macron qui - comme il l’avait indiqué devant les maires réunis à l’Elysée le 16 avril -, veut leur voir appliquer la "méthode Notre-Dame de Paris" : "Un projet identifié, une chaîne de commandement claire, des gens à qui on rend compte dans des délais records qu’on doit tenir."
Ces projets, qui ont fait l’objet d’un travail d’identification mené avec les préfets et présidents de région, représentent 71 milliards d’investissements, pour plus de 32.000 emplois répartis dans 63 départements. Leur point commun : concourir à la souveraineté économique, tant recherchée depuis le covid. Il en va des datacenters, de l’énergie, de la santé, de l’aéronautique ou de la défense avec l'extension d'un site de production d'obus de KNDS. Avec le projet "Emili" porté par Imerys, "on est en train de bâtir les fondamentaux de cette industrie du XXIe siècle", a affirmé Emmanuel Macron. "On va sécuriser l’amont", à savoir l’approvisionnement en lithium des quatre gigafactories en train de voir le jour. Ce seul site pourra permettre d’extraire 34.000 tonnes par an d'hydroxyde de lithium à partir de 2030 et équiper annuellement 700.000 batteries par an, soit près de la moitié des besoins industriels sur le sol français.
"Un gain d'un an sur les délais de recours"
Une partie du travail d’accélération a déjà été accomplie avec les loi Asap et Industrie verte qui ont permis de "diviser par deux les délais", passés de 17/18 mois à 8/9 mois, s’est félicité le chef de l’Etat qui entend aller plus loin encore en s’appuyant "sur les textes". A commencer par le décret "relatif à la simplification de la procédure contentieuse en matière environnementale et à l'accélération de certains projets", paru le même jour (lire notre article de ce jour). Il supprime un échelon de juridiction en renvoyant directement les contentieux devant la cour administrative d’appel. "Le gain c’est un an sur les délais de recours", a déclaré Emmanuel Macron. Il compte aussi sur le projet de loi de simplification de la vie économique adopté la semaine dernière par le Parlement après un parcours législatif de deux ans (et dont l’avenir est en partie suspendu à une future décision du Conseil constitutionnel). "Cette loi, elle nous remet dans la compétitivité", en réduisant encore les délais, en particulier pour les datacenters, a salué le président, avant d’annoncer de nouvelles simplifications à venir en matière d’évaluation environnementale. Une mission qui a été confiée au ministre délégué chargé de la transition écologique Mathieu Lefèvre. "On ne réduit pas l’ambition environnementale ou biodiversité, simplement on remet du bon sens, on parallélise tout ça. Et on réduit massivement les délais", a insisté Emmanuel Macron.
Zones d’accélération industrielle
Enfin, ce plan d’accélération va s’appuyer sur la libération du foncier économique. Le président de la République a évoqué la politique des sites clés en main qui offriront "22.000 hectares" d’ici à 2030 et le portail "France foncier+" lancé par la Banque des Territoires et le Cerema il y a deux ans (lire notre article). "On relance une grande stratégie pour non seulement identifier avec les élus mais aussi préparer les terrains." Mais là encore, il veut aller plus vite : le ministre délégué chargé de l’industrie Sébastien Martin va préparer des "zones d’accélération industrielle", en lien avec la future loi européenne sur l’accélérateur industriel (lire notre article), pour "permettre d’avoir ce sucre rapide".
A côté de ces grands projets industriels, le chef de l’Etat entend mener un "combat jumeau" sur la souveraineté agricole. "Rien ne justifie que nous soyons une nation qui sait faire en cinq ans la reconstruction de Notre-Dame" et qui "parfois met plus de cinq ans à faire un projet industriel ou à faire un poulailler", à part "une forme d'à-quoi-bonisme", a-t-il dit, mettant ses espoirs dans la future loi d’urgence agricole.
En février, les préfets avaient déjà mené un travail d’identification de quelque 400 projets hydrauliques (bassines, retenues collinaires, irrigation…), rencontrant des blocages et "sur lesquels l’accélération est déjà en cours". "Ils sont en train de sortir." Mais "un quart d’entre eux va être massivement accéléré" avec le projet de loi d’urgence agricole, espère-t-il. La ministre de l’Agriculture Annie Genevard, présente à ses côtés à Echassières (de même que le ministre de l’Economie Roland Lescure, la ministre de l’Aménagement du territoire Françoise Gatel et Sébastien Martin) animait le matin même une table ronde sur le sujet. Le fonds hydraulique a été triplé (passant de 20 à 60 millions d’euros) pour financer l’ingénierie et les études de ces projets, a-t-elle rappelé, à cette occasion, avant de défendre son projet de loi d’urgence présenté le 8 avril (lire notre article) et attendu à l’Assemblée début mai, qui lui aussi doit permettre une accélération des procédures.
"Hystérie des réunions publiques"
"Si nous pouvons reconstruire Notre-Dame en cinq ans, nous devons pouvoir construire des retenues d'eau ou des poulaillers en moins de temps", a-t-elle clamé. Saluant les avancées du décret "contentieux", la ministre s’est félicitée de plusieurs dispositions de son texte, largement inspiré par la FNSEA, prévoyant la possibilité de demander des dommages et intérêts en cas de recours abusifs, le remplacement du débat public par des permanences en mairie, évitant ainsi "l’hystérie des réunions publiques", l’assouplissement des mesures de compensations dans les zones humides, la facilitation des bâtiments d’élevage avec la création d’un cadre spécifique distinct du régime industriel des ICPE… Alors que le texte suscite beaucoup de craintes chez les associations environnementales, la ministre s’est gardée d’opposer agriculture et environnement. "Les agriculteurs ont fait d’énormes efforts ces dernières décennies, qui n’ont pas été assez reconnus", a-t-elle dit, avant d’ajouter que "chacun de nous porte une empreinte environnementale par le seul fait d’exister".