Un guide sur les aides aux équipements sportifs, de l'Europe à la région

C'est un guide qui intéressera de près toutes les collectivités en quête de financements pour leurs projets de construction ou de rénovation d'équipements sportifs. Publié dans le courant de l'été par le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), le Dispositif local d'accompagnement de l'ESS (DLA) et le Cosmos, organisation patronale représentant près de 12.000 employeurs du sport, il recense les aides aux équipements sportifs et au matériel de l'échelle européenne à l'échelle régionale, en passant par le national.

Au niveau européen, deux dispositifs sont susceptibles d'aider les collectivités : le fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et le fonds européen de développement régional (Feder), lesquels poursuivent un objectif d'aménagement du territoire et, plus largement, œuvrent pour la réhabilitation énergétique des bâtiments ou la recherche d'une meilleure santé des citoyens. À ces différents titres, Feader et Feder octroient aux autorités locales et régionales des subventions pour des travaux de construction ou de rénovation d'équipements sportifs.

Objectif rénovation énergétique au national

Au niveau national, sont ciblés les financements de l'Agence nationale du sport (ANS), en particulier le soutien aux piscines, mais aussi la rénovation énergétique des autres équipements structurants, toujours en territoires carencés. Les critères d'éligibilité pour les projets de rénovation précisent qu'il faut viser la réduction d'au moins 40% de la consommation énergétique. Toujours pour l'ANS, le guide présente les dispositifs de soutien à la pratique parasportive, d'une part, à l'héritage des Jeux olympiques Alpes 2030, d'autre part, et enfin aux équipements structurants ou de proximité et matériels lourds en outre-mer.

Mais au niveau national, l'accent est avant tout mis sur EduRénov, le programme de rénovation énergétique des bâtiments scolaires de la Banque des Territoires qui s'est ouvert récemment aux équipements sportifs (lire notre article du 3 juillet). Dans ce cadre, 400 millions d'euros sous forme de prêts seront mobilisés sur trois ans afin d'accompagner les collectivités territoriales dans la rénovation énergétique et l'adaptation au changement climatique de leurs équipements sportifs.

Aides financières et accompagnement technique en région

Enfin, l'originalité de ce guide tient dans le recensement détaillé des aides proposées par les treize conseils régionaux de métropole. On y note par exemple la possibilité d'un financement jusqu'à 30% de la dépense, plafonné à 300.000 euros, en Bourgogne-Franche-Comté pour la construction, la réhabilitation ou la rénovation d'un équipement répondant à une ambition du projet sportif territorial (PST). Ou encore la prise en charge de 40% du coût, plafonnée à 350.000 euros, pour la construction, l'extension ou la rénovation d'une salle de sports en Bretagne, avec un complément allant jusqu'à 45.000 euros en cas de création ou de rénovation de locaux spécifiques réservés aux lycées publics. L'approche de la Collectivité de Corse est différente : elle propose aux communes et EPCI un accompagnement technique au montage et à l'élaboration des projets. 

Pour chaque aide, le guide renvoie à une page d'information et donne des contacts.