Loire Forez Agglo : une ingénierie mutualisée pour les communes (42)

Faire sauter le verrou de l’ingénierie pour donner aux communes la capacité de revitaliser leur centre bourg, tel était le premier objectif de Loire Forez agglo, en créant le service mutualisé projets urbains. « Nos 84 communes sont trop petites pour pouvoir conduire des projets complexes, pour lesquels il faut disposer de multiples compétences », constate le président de la communauté d’agglomération, Christophe Bazile. Confrontées à la dévitalisation des centres bourgs, de nombreuses communes n’ont toutefois pas les moyens nécessaires en ingénierie pour leur redonner vie. 

Centre bourg et voie verte

À Saint-Bonnet-le-Château, commune de 1 450 habitants, le centre historique comptait un îlot médiéval très dégradé de 3 700 m^². Seule, la commune était dans l’incapacité de réhabiliter cet ensemble de valeur patrimoniale. En lien avec elle, le service mutualisé Projets urbains a pris les choses en main, recherché les subventions et supervisé les travaux, pour un montant de 2,7 millions d’euros. Pour la commune, le reste à charge s’élève à 600 000 euros. Aujourd’hui, l’îlot est constitué d’une maison de ville, d’un immeuble de quatre logements et d’un nouvel espace public.

À Boisset-lès-Montrond, 1 200 habitants, c’est pour la création d’une voie verte que la commune s’est tournée vers le service projets urbains. Il a procédé aux études préalables, coordonné l’action des différents partenaires, mobilisé le service Études et travaux de l’agglomération et trouvé les subventions pour financer 80 % du million d’euros nécessaire à l’opération.

Enfin, à Saint-Georges-Haute-Ville, 1 400 habitants, le service projets urbains a participé à la création d’une nouvelle place publique, bordée de bâtiments accueillant quatre logements T1 et T2 accessibles aux primo-accédants, une épicerie et une auberge. Le service mutualisé a effectué les études stratégiques, rédigé la note d’enjeux et le plan guide. Loire Forez Agglo a accompagné la commune dans le recrutement d’un maître d’œuvre et, bien sûr, recherché les subventions pour financer 40 % des 2,5 millions d’euros du projet.

Un référent par commune et un travail d’équipe

Le service de l’intercommunalité accompagne également des actions plus modestes, comme les plans de rénovation de façades, dont la mise en œuvre reste juridiquement assez complexe. Plus ambitieuse fut la réhabilitation de la friche Gégé à Montbrison.

Le service compte 5,8 équivalents temps plein (ETP) et réunit des compétences de programmiste, d’architecte, d’urbaniste, d’expert de l’habitat et de juriste. Au sein de cette équipe, chaque commune dispose d’un référent attitré, qui reçoit ses demandes et les traite avec les autres agents, en fonction des compétences requises. Le service Projets urbains fait fonction de bureau d’études même si parfois, sur des sujets particulièrement pointus, il doit recourir à un bureau d’études externe. « Mais si nous n’avions pas regroupé les chargés de projets Action cœur de ville et Petites villes de demain, dont les compétences sont complémentaires, le recours à des bureaux d’études aurait été bien plus fréquent », constate le président de Loire Forez Agglo. « Le service se consacre principalement à la ville inscrite dans ACV et aux quatre communes du programme PVD. Les communes versent à l’agglo un montant correspondant au temps que le service leur alloue, évidemment diminué des subventions perçues. » Les 79 autres municipalités de l’agglo peuvent également solliciter le service Projets urbains à titre gratuit ou payant, selon l’ampleur de l’étude demandée.

La pierre d’achoppement des financements

Si ce dispositif mutualisé a bien fait sauter le verrou de l’ingénierie, il ne résout évidemment pas tous les problèmes. « 80 % des communes nous disent que sans l’aide du service projets urbains, leur projet n’aurait même pas démarré. Mais elles sont parfois déçues parce qu’elles doivent renoncer à un projet faute de financements suffisants ou trop peu lisibles et d’un reste à charge trop lourd. Prenez l’exemple de la Dotation d’équipement des territoires ruraux : il faut six mois pour avoir une réponse sur les dépenses éligibles sans que l’on puisse précisément identifier ce que sont ces dépenses éligibles. On ne sait donc pas ce que l’on va toucher effectivement. De plus, ces subventions sont annuelles, alors qu’il nous faudrait une visibilité pluriannuelle », souligne Christophe Bazile. Pour au moins desserrer ces freins à l’investissement, Loire Forez Agglo envisage la création d’un fonds dans le cadre du programme local de l’habitat (PLH). Inspiré du fonds friches, il ne serait pas réservé aux seuls projets urbains, mais aussi à l’habitat en général.