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Personnes âgées - Une circulaire détaille le volet médico-social du plan Alzheimer

Une circulaire conjointe des différents ministères concernés, en date du 6 juillet, détaille les modalités de mise en oeuvre du volet médico-social du plan Alzheimer 2008-2012. Si elle n'apporte pas d'innovation, cette circulaire - complétée par une dizaine de fiches techniques et d'annexes - constitue une synthèse très complète sur le sujet. Son objet est en effet "de présenter les mesures relatives au volet médico-social du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 et d'en préciser la déclinaison opérationnelle, ainsi que le rôle des services déconcentrés dans cette mise en oeuvre". Elle passe ainsi en revue les principales orientations du plan en matière médico-sociale : apporter un soutien accru aux aidants, mettre en place les maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades d'Alzheimer (Maia), renforcer la prise en charge à domicile pour la constitution d'équipes pluridisciplinaires, créer un dispositif spécifique en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et en unités de soins de long séjour (USLD), revoir les modalités de financement des Ehpad et des USLD, améliorer la prise en charge des malades jeunes, développer les métiers et les compétences autour de la maladie, assurer l'information et la sensibilisation du grand public et, enfin, réfléchir au statut juridique de la personne atteinte de la maladie d'Alzheimer en établissement.
Rappelant que la mise en oeuvre des dispositions du plan Alzheimer relève de plusieurs acteurs différents - dont les départements -, la circulaire précise également les modalités de suivi des mesures et de remontée des indicateurs. Elle souligne notamment la nécessité de préciser, dans les arrêtés d'autorisation, la nature des places créées. La circulaire insiste aussi sur l'importance de l'information et du partenariat local. Elle invite en particulier les préfets (Ddass) à "prendre contact avec les différents acteurs locaux (conseils généraux, services de l'Etat, observatoires régionaux de santé...) pour définir le dispositif d'information du public et des professionnels le plus adapté".
Des fiches techniques annexées à la circulaire détaillent les modalités concrètes de mise en oeuvre de quatre mesures du plan : le développement et la diversification des structures de répit (pour soutenir les aidants familiaux), la labellisation des Maia, le renforcement du soutien à domicile par la création des équipes pluridisciplinaires et l'identification, au sein des Ehpad, d'unités adaptées pour les patients souffrant de troubles comportementaux. Les annexes comportent également les référentiels d'activité, de compétence et de formation de l'assistant en soins de gérontologie (nouveau métier créé dans le cadre du plan), ainsi que le cahier des charges des pôles d'activités et de soins adaptés (Pasa) et des unités d'hébergement renforcées (UHR), qui doivent permettre d'adapter l'accueil en Ehpad ou en USLD aux spécificités de la maladie d'Alzheimer.

 

Jean-Noël Escudié / PCA

 

Référence: Circulaire DGAS/DSS/DHOS/2009/195 du 6 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du volet médico-social du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012.

 

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