3 septembre 2020

Relance : un plan à démultiplier, territorialiser et contractualiser...

Le plan de relance présenté ce 3 septembre par Jean Castex sous l'appellation "France relance", ce sont trois grands axes - écologie, compétitivité, cohésion - et une kyrielle de programmes pour un total de 100 milliards d'euros de crédits, dont 40 apportés par l'Europe. Les collectivités locales sont concernées par une bonne partie des mesures prévues. L'accent est mis sur la territorialisation du plan et de son suivi... et sur la contractualisation avec les collectivités, "programme par programme".

Organisation territoriale, élus et institutions, Développement économique, COVID-19

Plan de relance : le verdissement comme fil rouge

Un tiers du plan de relance présenté ce 3 septembre, soit 30 milliards d'euros, sera consacré à la transition écologique, érigée comme "objectif stratégique".…

Environnement, Energie, Transport mobilité durable, Développement économique, COVID-19

Impôts de production : les collectivités partagées sur les allègements du plan de relance

Le plan de relance présenté par le Premier ministre le 3 septembre consacrera 35 milliards d'euros à la compétitivité des entreprises et aux relocalisations.…

Développement économique, Finances et fiscalité

Plan de relance : 1,5 milliard d'euros pour les outre-mer

Les territoires d'outre-mer bénéficieront d'un volet spécifique du plan de relance, présenté le 3 septembre 2020, à hauteur d'1,5 milliard d'euros avec quatre axes prioritaires : des mesures sociales, dont les contrats aidés, la rénovation des rés…

Développement économique, Cohésion des territoires, Environnement

Les élus hostiles à la 5G en quête de leviers d'action

Les enchères 5G sont annoncées pour le 29 septembre 2020 et l'attribution des fréquences aux quatre opérateurs mobiles devrait être finalisée cet automne. Pour autant, le déploiement effectif de la 5G s'annonce d'ores et déjà compliqué.…

Infrastructures numériques, THD

Élus locaux : les règles du droit individuel à la formation changent

En ce début de mandat, les élus municipaux peuvent utiliser plus facilement leur droit (DIF) pour se former. Cela résulte d'un décret paru cet été.…

Organisation territoriale, élus et institutions

Décentralisation : trois propositions de lois sénatoriales pour "le plein exercice des libertés locales"

Trois textes de loi traduisant les propositions sénatoriales sur la décentralisation sont arrivés, fin juillet, sur le bureau du président, Gérard Larcher. …

Organisation territoriale, élus et institutions

La lutte contre les violences conjugales, rocher de Sisyphe

Un an après le "Grenelle contre les violences conjugales", le Premier ministre vient d'annoncer l'ouverture de 1.000 nouvelles places d'hébergement pour les victimes en 2021.…

Sécurité

Même radié du fichier des demandeurs HLM, un bénéficiaire du Dalo conserve ses droits

Un arrêt du Conseil d'État établit que le fait qu'une personne n'ait pas renouvelé sa demande de logement social ne fait pas obstacle à ce qu'elle continue de bénéficier du droit au logement opposable. …

Logement, Social

Port du masque généralisé : la préfète du Bas-Rhin sommée de revoir sa copie

Une "atteinte à la liberté personnelle" : la justice a "enjoint" mercredi 2 septembre à la préfète du Bas-Rhin, Josiane Chevalier, de réécrire son arrêté qui imposait depuis samedi le port généralisé du masque à Strasbourg et dans les 12 autres pr…

Santé, médico-social, vieillissement, Sécurité

En bref

Le ministère des Sports publie son guide sanitaire de rentrée

Tourisme, culture, loisirs, COVID-19

Deux millions de masques gratuits pour les bénévoles du secteur social en contact avec le public

Social, Santé, médico-social, vieillissement, Economie sociale et innovation, Sécurité, COVID-19

Précautions maximales pour les Journées du patrimoine 2020

Tourisme, culture, loisirs, Jeunesse, éducation et formation, Sécurité, COVID-19

Retour des caméras thermiques en Auvergne-Rhône-Alpes

Infrastructures numériques, THD, Santé, médico-social, vieillissement, Smart city

Toutes nos éditions

Rechercher une édition par date

Expériences Territoires Conseils

Abonnez-vous à Localtis !

Recevez le détail de notre édition quotidienne ou notre synthèse hebdomadaire sur l’actualité des politiques publiques. Merci de confirmer votre abonnement dans le mail que vous recevrez suite à votre inscription.

Découvrir Localtis

* champ obligatoire

Choix du format

Votre adresse mail

Activité

Pour en savoir plus sur le traitement de vos données nous vous invitons à consulter notre Politique de protection des données à caractère personnelle